L332

См. также в других словарях:

• Crimes en France — Liste des crimes en droit français Ces informations sont issues du site internet legifrance [1]. Article connexe : Crimes capitaux en France en 1981. Les crimes cités entièrement en italiques ne relèvent pas des deux premiers alinéas de l… …   Wikipédia en Français

• Crimes passibles de la perpétuité en France — Liste des crimes en droit français Ces informations sont issues du site internet legifrance [1]. Article connexe : Crimes capitaux en France en 1981. Les crimes cités entièrement en italiques ne relèvent pas des deux premiers alinéas de l… …   Wikipédia en Français

• Liste des crimes en droit français — Ces informations sont issues du site internet legifrance Les codes en vigueur . Article connexe : Crimes capitaux en France en 1981. Les crimes cités entièrement en italiques ne relèvent pas des deux premiers alinéas de l article 132 23 du… …   Wikipédia en Français

• Traitement du surendettement des particuliers en droit français — Le surendettement est une situation économique et financière qui se caractérise par un excédent durable des charges d une personne par rapport à ses ressources, excédent qui incite souvent cette personne à recourir à un endettement supplémentaire …   Wikipédia en Français

• Rétablissement personnel — La procédure de rétablissement personnel (en France) est régie par les articles L332 5 à L332 12 et R.332 1 et suivants du code de la consommation. Sommaire 1 Définition 2 Interdiction d aliéner ses biens sans autorisation 3 Procédure …   Wikipédia en Français

• Liste der Kreisstraßen im Rhein-Sieg-Kreis — Die Liste der Kreisstraßen im Rhein Sieg Kreis ist eine Auflistung der Kreisstraßen im Rhein Sieg Kreis. // kennzeichnet einen unterdrückten Straßenabschnitt auf einer gemeinsamen Strecke mit einer übergeordneten Straße. Nr. Verlauf 2 L143 Sankt… …   Deutsch Wikipedia

• Loeb Classical Library — The Loeb Classical Library is a series of books, today published by the Harvard University Press, which presents important works of ancient Greek and Latin Literature in a way designed to make the text accessible to the broadest possible audience …   Wikipedia

• St. Paul Union Pacific Vertical-lift Rail Bridge — Infobox Bridge bridge name=St. Paul Union Pacific Vertical lift Rail Bridge caption=The Union Pacific bridge on the left, passing underneath the Robert Street Bridge on the right. official name= crosses=Mississippi River carries=One track of the… …   Wikipedia

• Waste Incineration Directive — The Waste Incineration Directive, more formally Directive 2000/76/EC of the European Parliament and of the Councilof 4 December 2000 on the incineration of waste (OJ L332, P91 111), is a Directive issued by the European Union and relates to… …   Wikipedia

• Diplôme national du brevet — « BEPC » redirige ici. Pour les autres significations, voir BEPC (homonymie). Pour les articles homonymes, voir Brevet (homonymie) et DNB. Le diplôme national du brevet (DNB) est un diplôme français qui atteste de l’acquisition de… …   Wikipédia en Français

• L-Number — Baryancistrus L 18 est aussi décrit comme L 85. Le système du L number, appellation venant de l anglais number signifiant nombre , est un système de classification semi scientifique utilisé pour nommer les espèces de la famille des Loricariidae… …   Wikipédia en Français