-
61 contrat
mconclure un contrat — заключать договор;
conforme [conformément] au contrat — в соответствии с договором;
dénoncer un contrat — прекращать действие договора;
établir un contrat — заключать договор в устной форме, составлять договор;
être conforme au contrat — соответствовать условиям договора;
gouverner le contrat — определять содержание договорных правоотношений;
grand contrat — крупный договор;
inserrer [introduire] dans un contrat — включать в договор;
lors du contrat — в момент заключения договора;
mettre fin au contrat — прекращать действие договора;
minuter un contrat — нотариально удостоверять договор;
passer un contrat — заключать договор;
rompre un contrat — нарушать договор;
se désister du contrat — отказываться от договора;
s'obliger par contrat — обязываться договором;
souscrire un contrat — заключать договор ( см. тж contrats)
contrat de fourniture de marchandises à fabriquer — договор поставки товаров, подлежащих изготовлению
contrat par devant notaire, contrat notarié — нотариально удостоверенный договор
contrat de prestation(s) de service(s) — договор о предоставлении временных работников (заключается между предприятием-нанимателем работников и предприятием-пользователем)
contrat de transport aérien, contrat de transport par l'air — договор воздушной перевозки
- contrat entre absentscontrat de transport international de marchandises par route — договор международной автомобильной перевозки грузов
- contrat accessoire
- contrat d'acconnage
- contrat d'achat de l'Etat
- contrat d'achat et de vente
- contrat d'achat
- contrat d'acquisition
- contrat d'adaptation
- contrat d'adaptation à un emploi
- contrat additionnel
- contrat adhérent
- contrat d'adhésion
- contrat administratif
- contrat d'adoption
- contrat d'affiliation
- contrat d'affrètement
- contrat d'affrètement à temps
- contrat d'affrètement total
- contrat d'agence
- contrat aléatoire
- contrat d'amodiation
- contrat annexe
- contrat d'apprentissage
- contrat d'assistance
- contrat d'association
- contrat d'assurance
- contrat d'assurance en cas de décès
- contrat d'assurance maritime
- contrat d'assurance retraite
- contrat d'assurance sur la vie
- contrat d'assurance vie-invalidité
- contrat autonome
- contrat d'avance
- contrat de bail
- contrat de bail d'habitation
- contrat de bail en nature
- contrat de bail à nourriture
- contrat bancaire
- contrat de bienfaisance
- contrat de bière
- contrat bilatéral
- contrat de cartel
- contrat de cautionnement
- contrat de cession
- contrat de cession de brevet
- contrat de change
- contrat de change à terme
- contrat de charte-partie
- contrat civil
- contrat de coffre-fort
- contrat collectif
- contrat de commande
- contrat de commerce extérieur
- contrat commercial
- contrat de commission
- contrat commutatif
- contrat de complant
- contrat de compte courant
- contrat de concession
- contrat de concession exclusive
- contrat de concession de licence
- contrat consensuel
- contrat constitutif de créances
- contrat de constitution de rente
- contrat de construction
- contrat continu
- contrat de coopération
- contrat par correspondance
- contrat en cours
- contrat à court terme
- contrat de crédit
- contrat de culture
- contrat de dépôt
- contrat désintéressé
- contrat de destination
- contrat direct
- contrat dirigé
- contrat de distribution exclusif
- contrat dit à compte d'auteur
- contrat dit de compte à demi
- contrat de donation entre vifs
- contrat de donation
- contrat de droit privé
- contrat de droit public
- contrat de ducroire
- contrat à durée déterminée
- contrat à durée indéterminée
- contrat à durée limitée
- contrat d'échange
- contrat économique
- contrat d'édition
- contrat d'embauchage
- contrat d'émission
- contrat d'emphytéose
- contrat d'emploi
- contrat emploi-adaptation
- contrat emploi-formation
- contrat emploi-orientation
- contrat d'emprunt
- contrat sur emprunt d'Etat
- contrat d'engagement
- contrat d'entreprise
- contrat d'entreprise pilote
- contrat d'épargne
- contrat d'escompte
- contrat à l'essai
- contrat est venu à expiration
- contrat d'études
- contrat d'eurocrédits
- contrat ex ship
- contrat à exécution instantanée
- contrat à exécution successive
- contrat d'expédition
- contrat d'exploitation
- contrat de fabrication sous licence
- contrat de faveur
- contrat en faveur du tiers
- contrat de fermage
- contrat fictif
- contrat de financement
- contrat fiscal
- contrat de fonction
- contrat de fondation
- contrat formel
- contrat fournisseur
- contrat de fourniture
- contrat de fourniture exclusive
- contrat de fourniture de services
- contrat de franchise
- contrat de fusion
- contrat de gage
- contrat de garantie
- contrat de gérance
- contrat de gestion
- contrat de gré à gré
- contrat à la grosse
- contrat de groupement
- contrat d'hérédité
- contrat d'hypothèque
- contrat illégal
- contrat immoral
- contrat imposé
- contrat impossible
- contrat indemnitaire
- contrat individuel de travail
- contrat d'ingénierie
- contrat innomé
- contrat instantané
- contrat d'intégration
- contrat d'intéressement
- contrat intermittent
- contrat international
- contrat international de droit privé
- contrat interne
- contrat interprofessionnel
- contrat d'introduction
- contrat d'investissement
- contrat judiciaire
- contrat de leasing
- contrat léonin
- contrat lésionnaire
- contrat de libre discussion
- contrat de libre négociation
- contrat de licence exclusive
- contrat de licence d'exploitation
- contrat de licence
- contrat à livraisons successives
- contrat de location
- contrat à long terme
- contrat de louage
- contrat de louage de services
- contrat de mandat
- contrat de mariage
- contrat de métayage
- contrat mixte
- contrat mutuel
- contrat de nantissement
- contrat de navigation
- contrat négociable
- contrat nommé
- contrat d'option
- contrat oral
- contrat particulier
- contrat de passage
- contrat patrimonial
- contrat permanent
- contrat pignoratif
- contrat de pilotage
- contrat de plan
- contrat ponctuel
- contrat préliminaire
- contrat de prêt
- contrat de prêt à la grosse aventure
- contrat primitif
- contrat privé
- contrat de production
- contrat de progrès
- contrat pur et simple
- contrat de réassurance
- contrat réel
- contrat de référence
- contrat de réméré
- contrat de remorquage
- contrat de rente viagère
- contrat de représentation
- contrat de réserves
- contrat de sauvetage
- contrat sous seing privé
- contrat de service
- contrat simulé
- contrat de société
- contrat solennel
- contrat de sous-entreprise
- contrat de sous-location
- contrat de stabilité
- contrat standardisé
- contrat successif
- contrat synallagmatique
- contrat synallagmatique imparfait
- contrat de syndicat
- contrat tacite
- contrat tarifaire
- contrat temporaire
- contrat à temps
- contrat à terme
- contrat à titre gratuit
- contrat à titre onéreux
- contrat au tonnage
- contrat de transit
- contrat translatif de propriété
- contrat de transport
- contrat de transport combiné
- contrat de transport ferroviaire
- contrat de transport fluvial
- contrat de transport de marchandises
- contrat de transport maritime
- contrat de transport multimodal
- contrat de transport des personnes
- contrat de transport terrestre
- contrat de transport par voie ferrée
- contrat de trust
- contrat type
- contrat unilatéral
- contrat de vente
- contrat de vente à forfait
- contrat de vente internationale
- contrat verbal
- contrat voisin
- contrat au voyage
- contrat de VRP -
62 effet
m1) действие; силаavoir l'effet extinctif — прекращать, погашать (напр. обязательство);
donner effet à l'immunité — обеспечивать иммунитет;
porter effet — действовать, быть в силе ( о правоустанавливающем документе);
prendre [produire] effet — вступать в силу ( о юридическом акте);
produire l'effet extinctif — прекращать, погашать (напр. обязательство);
reconnaître plein effet — признавать действие [силу] (нормативных актов, договоров)
3) последствие, последствия4) ценная бумага; вексель, траттаcréer un effet — выписывать вексель;
émettre un effet — выдавать вексель;
escompter un effet — учитывать вексель;
présenter un effet — предъявлять вексель;
protester un effet — опротестовывать вексель;
tirer un effet — выписывать вексель, выдавать вексель ( см. тж effets)
•effet de circulation, effet de commandite — финансовый вексель
effet à court terme, effet à courte échéance — краткосрочный вексель, краткосрочная ценная бумага
effet dévolutif (des vois de recours) — обязанность вышестоящей судебной инстанции ( кроме Кассационного суда) рассмотреть дело по поданной жалобе с точки зрения как соответствия закону, так и доказанности фактических обстоятельств
effet négociable sur le marché monétaire — ценная бумага, обращающаяся на денежном рынке
- effet acceptéeffet suspensif des voies de recours — приостановление исполнения судебного решения при его обжаловании
- effet acquisitif
- effet bancaire
- effet de cautionnement
- effet de change
- effet de commerce
- effet de commerce domicilié
- effet commercial
- effet de complaisance
- effet constitutif
- effet en cours
- effet déclaratif
- effet délictueux
- effet dérogatoire
- effet documentaire
- effet domicilié
- effet économique
- effet à l'encaissement
- effet endossé
- effet escompté
- effet sur l'étranger
- effet extra-territorial
- effet fictif
- effet financier
- effet industriel
- effet inter partes
- effet sur l'intérieur
- effet du jugement
- effet juridique
- effet en nantissement
- effet négociable
- effet novatoire
- effet des obligations
- effet obligatoire
- effet d'ouverture de crédit
- effet en pension
- effet probatoire
- effet protesté
- effet relatif
- effet relatif de l'obligation
- effet rétroactif
- effet suspensif
- effet territorial
- effet de transactions commerciales
- effet translatif
- effet translatif du contrat
- effet du Trésor
- effet à vue -
63 fait
1. m1) фактétablir le fait — 1. устанавливать факт 2. устанавливать совершение [факт совершения] преступного деяния;
de fait — фактический, не имеющий законного основания;
en fait de meubles la possession vaut titre — применительно к движимому имуществу владение равноценно праву собственности;
fondé en fait — обоснованный с точки зрения фактов;
juger en fait — выносить решение исходя из конкретных фактических обстоятельств (гл. обр. о судебных решениях по неотложным вопросам, не касающимся существа дела)
2) действие; деяние; поступокprendre fait et cause de... — вступать в дело на стороне..., принимать сторону...;
prendre sur le fait — заставать с поличным;
3) событие; происшествие ( см. тж faits)•fait juridique générateur d'obligations — юридический факт, порождающий обязательства
- fait allégéfait nouveau, fait nouvellement révélé — вновь открывшееся обстоятельство
- fait antisocial
- fait avéré
- fait de causer un dommage
- fait certain
- fait comptable
- fait connu
- fait constitutif d'une infraction
- fait contestable
- fait contraire à l'ordre social
- fait créateur de droit
- fait délictueux
- fait diffamatoire
- fait dommageable
- fait de l'employeur
- fait établi
- fait d'être punissable
- fait exonératoire
- fait générateur
- fait générateur du droit
- fait générateur du sinistre
- fait sans gravité
- fait illicite
- fait illicite intentionnel
- fait illicite non intentionnel
- fait imputé à charge
- fait incriminé
- fait intentionnel
- fait internationalement illicite
- fait juridique
- fait juridique imputable
- fait juridique non imputable
- fait justificatif
- fait libératoire
- fait licite
- fait litigieux
- fait matériel
- fait notoire
- fait personnel
- fait pertinent
- fait possessif
- fait poursuivi
- fait du prince
- fait probant
- fait de prouver
- fait punissable
- fait répréhensible
- fait du salarié
- fait servant de preuve
- fait volontaire 2. -
64 texte
m1) текстétablir le texte ne varietur — принимать текст ( договора) в окончательном виде
2) нормативный акт; законà partir du texte — на основании закона [правового акта]
•- texte communautaire
- texte de comparaison
- texte composite
- texte de compromis
- texte constitutif
- texte constitutionnel
- texte corrigé
- texte dactylographié
- texte défectueux
- texte définitif
- texte faisant foi
- texte fondamental
- texte d'incrimination
- texte invisible
- texte lavé
- texte législatif
- texte de la loi
- texte litigieux
- texte manuscrit
- texte modificatif
- texte national
- texte officiel
- texte officieux
- texte original
- texte de première frappe
- texte primitif
- texte réglementaire -
65 traité
mдоговор; международный договор; международное соглашениеconclure un traité — заключать международный договор;
dénoncer un traité — денонсировать международный договор;
à moins que le traité n'en dispose autrement — в случае, когда договор непредусматривает иного;
négocier un traité — вести переговоры о заключении международного договора;
proroger un traité — продлевать действие международного договора;
traité d'amitié, de commerce et de navigation — договор о дружбе, торговле и мореплавании
- traité d'aide judiciairetraité authentifié en plusieurs langues — международный договор, аутентичность текста которого установлена на нескольких языках
- traité d'alliance
- traité d'alliance défensive
- traité amendé
- traité d'amitié
- traité d'annexion
- traité antérieur
- traité d'apport
- traité d'arbitrage
- traité d'arbitrage permanent
- traité d'assistance judiciaire
- traité d'assistance mutuelle
- traité bilatéral
- traité cadre
- traité de caractère universel
- traité codificateur
- traité collectif
- traité de commerce
- traité de commerce et de navigation
- traité de conciliation
- traité constitutif
- traité couverture
- traité déclaratoire
- traité de délimitation
- traité diplomatique
- double traité
- traité de droit civil
- traité d'entraide judiciaire
- traité d'établissement
- traité entre Etats
- traité d'excédent
- traité d'extradition
- traité fermé
- traité frontalier
- traité de fusion
- traité de garantie
- traité général
- traité général d'arbitrage
- traité illégal
- traité inégal
- traité interétatique
- traité international
- traité de juridiction
- traité limité dans le temps
- traité de limites
- traité localisé
- traité multilatéral
- traité sur la navigation
- traité de neutralité
- traité de non-agression
- traité de non-prolifération
- traité normatif
- traité objectif
- traité ouvert
- traité de paix
- traité parapluie
- traité de partage
- traité perpétuel
- traité politique
- traité de portée locale
- traité postérieur
- traité de réassurance
- traité de réciprocité
- traité régional
- traité de règlement pacifique
- traité restreint
- traité simple
- traité de trop plein
- traité universel -
66 enzyme
-
67 cellule
cellule [selyl]feminine noun* * *selyl1) ( en biologie) cellcellules nerveuses/sanguines — nerve/blood cells
2) (de prison, monastère, ruche) cell3) ( en sociologie) unit4) ( de parti) cell5) (en photo, informatique) cell6) ( d'électrophone) cartridge•Phrasal Verbs:* * *selyl nf1) BIOLOGIE cell2) [prisonnier, moine] cellen cellule disciplinaire (placement, enfermement) — in a punishment cell
3) (= petit groupe) cell* * *cellule nf1 Biol cell; cellules nerveuses/sanguines/végétales nerve/blood/plant cells; culture/greffe de cellules cell culture/transplant;2 (de prison, monastère, ruche) cell;3 ( d'isolement) faire six jours de cellule to do six days in solitary;4 Sociol unit; la famille est la cellule élémentaire de la société the family is the basic social unit;6 Phot cell; cellule photoélectrique photoelectric cell;7 Tech ( d'électrophone) cartridge;8 Aviat airframe;9 Ordinat cell.cellule de crise emergency committee; cellule de lecture Tech cartridge; cellule de réflexion think-tank.[selyl] nom féminincellule nerveuse/sanguine nerve/blood cell2. [élément constitutif] basic element ou unitcellule familiale family unit ou group3. [d'une ruche] cell4. [d'un prisonnier, d'un religieux] cell6. [groupe de travail]7. PHOTOGRAPHIE8. TECHNOLOGIE -
68 constituant
constituant, e [kɔ̃stityɑ̃, ɑ̃t]1. adjective[élément, assemblée] constituent2. masculine noun* * *
1.
constituante kɔ̃stitɥɑ̃, ɑ̃t adjectif constituent
2.
nom masculin gén, Linguistique constituent* * *kɔ̃stitɥɑ̃, ɑ̃t adj constituant, -e(élément) constituentassemblée constituante POLITIQUE — constituent assembly
* * *A adj [partie, élément] constituent.B nm1 ( élément constitutif) constituent (de of); constituants de la matière constituents of matter;2 Ling constituent; constituant immédiat/ultime immediate/ultimate constituent;3 Jur (de procuration, vente) settlor.( féminin constituante) [kɔ̃stitɥɑ̃, ɑ̃t] adjectif[élément] constituentconstituant nom masculinConstituante nom féminin -
69 élément
élément [elemɑ̃]masculine nouna. element ; [d'appareil] part• quand on parle d'électronique il est dans son élément (inf) when you talk about electronics he's in his element• parmi ces artistes il ne se sentait pas dans son élément he didn't feel at home among those artistsb. ( = meuble) unit• éléments de cuisine/de rangement kitchen/storage unitsc. ( = fait) factd. ( = individu) éléments subversifs subversive elements* * *elemɑ̃
1.
nom masculin1) ( constituant) (d'ensemble, de structure) element; ( d'appareil) component; ( de mélange) ingredient; ( de problème) element; ( facteur) factor, elementl'élément humain — the human element ou factor
élément moteur — ( personne) driving force
2) ( de mobilier) unit3) ( fait) fact4) ( individu)bon élément — ( élève) good pupil; ( joueur) good player
5) Technologie ( de pile) cell6) Chimie element
2.
éléments nom masculin pluriel1) ( rudiments)2) Météorologie elements* * *elemɑ̃1. nm1) [ensemble, système, problème] element2) (= pièce) component, part3) (= rudiment) element2. éléments nmpl1) (= forces naturelles)2) MILITAIRE elements* * *A nm1 ( constituant) (de structure, d'ensemble) element; ( d'appareil) component; ( de mélange) ingredient; ( de problème) element; ( facteur) factor, element; élément constitutif essential element; élément de surprise element of surprise; un élément important de leur philosophie an important element in their philosophy; élément décisif deciding factor; l'élément-clé de leur succès the key element ou factor in their success; l'élément humain the human element ou factor; l'élément violent du public the violent element in the public; élément moteur ( personne) driving force;2 ( de mobilier) unit; éléments de cuisine/rangement kitchen/storage units;3 ( fait) fact; disposer de tous les éléments to have all the facts ou information; il n'y a aucun élément nouveau nothing new has emerged;4 ( individu) être un bon élément [élève] to be a good pupil; [travailleur] to be a good worker; [joueur] to be a good player; éléments indésirables/rebelles undesirable/rebel elements;B éléments nmpl2 Météo elements; lutter contre les éléments to struggle against the elements.être or se sentir dans son élément to be ou feel in one's element.[elemɑ̃] nom masculinéléments d'information facts, information3. [personne] element5. ÉLECTRICITÉ [de pile, d'accumulateur] cell[de bouilloire, de radiateur] element6. [de mobilier]7. [milieu] elementje ne me sens pas dans mon élément ici I don't feel at home ou I feel like a fish out of water hereéléments blindés/motorisés armoured/motorized units————————éléments nom masculin plurielj'en suis resté aux premiers éléments de latin I've never had more than an elementary knowledge of Latin[comme titre]"Éléments de géométrie" "Elementary Geometry" -
70 EC
сокр.1) мед. écho-cardiogramme, examens complémentaires2) стр. горячая вода (eau chaude)3) сокр. élément constitutif -
71 pixel
Le terme "pixel" est l’abrégé de "picture element". Il s’agit du point constitutif d’une image sur l’écran d’un ordinateur ou d’un téléviseur. Le nombre de pixels définit la qualité de résolution de l’écran ou la qualité d’une photo numérique.Voir aussi: image numérique, photo numérique. -
72 élément
m1. деталь, часть 2. элемент (см. также éléments)élément ajusté — пригоняемый элемент; пригоняемая детальélément d'appoint — 1. вспомогательная измерительная деталь 2. компенсирующая подкладкаélément d'assemblage — сборочная деталь; крепёжная детальélément constitutif — составной элемент, составная часть (напр. нормы времени)élément constructif — конструктивный элемент; деталь (механизма)élément de construction — элемент конструкции, конструктивный элементélément du copeau — элемент [частица] стружкиélément défectueux — повреждённый орган; неправильно работающий органélément d'entraînement de la pièce — приспособление для перемещения или вращения детали (напр. планшайба)élément fonctionnel — рабочий узел, рабочий органélément incorporé au montage — деталь, включённая в оснасткуélément mécanique — конструктивный элемент, деталь (механизма)élément de passe — элемент прохода (напр. глубина)élément photo-électrique — фотоэлемент, фотоэлектрический элементélément semi-usine — полуфабрикат; деталь получистовой обработкиélément thermo-électrique — термоэлектрический элемент, термоэлементélément thermométrique — термометрический датчик; температурный датчикélément travaillant — действующая [работающая] часть или деталь, работающий орган
См. также в других словарях:
constitutif — constitutif, ive [ kɔ̃stitytif, iv ] adj. • 1488 « qui établit une constitution »; de constituer 1 ♦ (1550) Dr. Qui établit juridiquement qqch. Titre constitutif de propriété. 2 ♦ Cour. Qui entre dans la composition de. ⇒ constituant. Les… … Encyclopédie Universelle
constitutif — constitutif, ive (kon sti tu tif, ti v ) adj. 1° Qui entre dans la constitution d un objet. Les parties constitutives d un végétal. • Recherches sur la manière dont la religion peut et doit entrer comme partie constitutive dans la composition … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
constitutif — CONSTITUTIF, IVE. adj. Ce qui constitue essentiellement une chose. La divisibilité est une propriété constitutive de l étendue. f♛/b] On dit aussi, Titre constitutif, pour dire, Le titre qui établit un droit. [b]f♛/b] [b]CONSTITUTION CIVILE DU… … Dictionnaire de l'Académie Française 1798
CONSTITUTIF — IVE. adj. Qui constitue essentiellement une chose. La divisibilité est une propriété constitutive de l étendue. Il se dit, en Jurisprudence, Des actes qui établissent un droit. Titre constitutif de propriété … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)
CONSTITUTIF, IVE — adj. Qui constitue essentiellement une chose. La divisibilité est une propriété constitutive de l’étendue. Il se dit, en termes de Jurisprudence, des Actes qui établissent un droit. Titre constitutif de propriété … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)
Constitutif — Constitution Pour les articles homonymes, voir Constitution (homonymie) … Wikipédia en Français
Constitutif — см. Конститутивный … Философский словарь Спонвиля
Pays constitutif — Un pays constitutif, en anglais constituent country, est une expression politique parfois utilisée pour désigner un pays qui fait partie d une entité plus vaste, notamment d un État unitaire souverain, par exemple le Royaume Uni ou le Danemark.… … Wikipédia en Français
Dialecte constitutif — En dialectologie, un dialecte constitutif d une langue est un dialecte résultant de l évolution in situ d une autre langue. Autrement dit, c est un des dialectes parlés dans la région d origine d une langue. La notion s oppose à celle de dialecte … Wikipédia en Français
Pays-Bas (pays constitutif) — Pour les articles homonymes, voir Pays Bas (homonymie). Les Pays Bas sont l un des quatre pays constitutifs du Royaume des Pays Bas, un État souverain à qui il fournit l essentiel de sa superficie et de sa population, de sorte qu on le désigne… … Wikipédia en Français
Jugement constitutif — Procédure civile: le jugement est dit constitutif lorsque, le jugement au lieu de reconnaître simplement une situation juridique antérieure à l instance, crée une situation juridique nouvelle … Lexique de Termes Juridiques