-
1 successoral
-
2 successoral
successoraldědický (práv.) -
3 successoral,
e, aux adj. (du lat. successor) наследствен; droits successoral, aux наследствени права. -
4 successoral
-
5 successoral
-
6 successoral
прил.юр. наследственный -
7 successoral
خاص بالميراثميراثى -
8 successoral
sukcesorski -
9 successoral
adj.sucesorio, sucesoral. -
10 successoral
-ale, auxadj. merosga oid, meros. -
11 acquisition à titre successoral
Dictionnaire de droit français-russe > acquisition à titre successoral
-
12 actif net successoral
Dictionnaire de droit français-russe > actif net successoral
-
13 actif successoral
-
14 créancier de la succession [successoral]
Dictionnaire de droit français-russe > créancier de la succession [successoral]
-
15 droit de retour successoral
преимущественное право одного из наследников на получение определённого имущества умершегоDictionnaire de droit français-russe > droit de retour successoral
-
16 immeuble successoral
-
17 inventaire successoral
Dictionnaire de droit français-russe > inventaire successoral
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18 litige successoral
-
19 passif successoral
пассив наследственного имущества, долги наследодателя -
20 retrait successoral
выкуп наследственной доли (право одного из наследников выкупать наследственную долю другого наследника при намерении последнего возмездно уступить её постороннему лицу)
См. также в других словарях:
successoral — successoral, ale, aux [ syksesɔral, o ] adj. • 1819; du lat. successor → successeur ♦ Dr. Relatif aux successions (I). Droits successoraux. ● successoral, successorale, successoraux adjectif Relatif aux successions. successoral, ale, aux adj … Encyclopédie Universelle
successoral — successoral, ale (su ksè so ral, ra l ) adj. Qui concerne les successions, qui y a rapport. Le retrait successoral. Les systèmes successoraux des différentes nations. • On pourrait s étonner que le partage successoral privé [entre les enfants… … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
SUCCESSORAL, ALE — adj. T. de Procédure Qui a rapport aux successions par héritage. Droits successoraux. Questions successorales … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)
Droit successoral dans le droit musulman — Droit musulman des successions Le droit des successions est réglementé de façon précise par le fikh (la science du droit musulman), qui s appuie sur plusieurs passages du Coran. Il influence de façon assez forte le droit positif d un certain… … Wikipédia en Français
Droit successoral de la femme dans le monde musulman — Droit musulman des successions Le droit des successions est réglementé de façon précise par le fikh (la science du droit musulman), qui s appuie sur plusieurs passages du Coran. Il influence de façon assez forte le droit positif d un certain… … Wikipédia en Français
Droits successoral de la femme dans le monde musulman — Droit musulman des successions Le droit des successions est réglementé de façon précise par le fikh (la science du droit musulman), qui s appuie sur plusieurs passages du Coran. Il influence de façon assez forte le droit positif d un certain… … Wikipédia en Français
Place de la femme dans le droit successoral musulman — Droit musulman des successions Le droit des successions est réglementé de façon précise par le fikh (la science du droit musulman), qui s appuie sur plusieurs passages du Coran. Il influence de façon assez forte le droit positif d un certain… … Wikipédia en Français
Droit successoral dans le droit juif — Droit juif des successions Sommaire 1 Droits de succession des femmes restreint préxistants dans diverses civilisations 2 Sources de droit juif en matière de droit successoral 3 La succession au début du Judaïsme … Wikipédia en Français
Droit successoral de la femme dans le monde juif — Droit juif des successions Sommaire 1 Droits de succession des femmes restreint préxistants dans diverses civilisations 2 Sources de droit juif en matière de droit successoral 3 La succession au début du Judaïsme … Wikipédia en Français
Droit successoral — Droit des successions Le droit des successions est l ensemble des règles juridiques et fiscales qui régissent la transmission du patrimoine d une personne lors de son décès. C est une branche du droit civil. Il hérite des lois successorales… … Wikipédia en Français
Créancier successoral — ● Créancier successoral créancier du défunt dont les biens de la succession constituent la garantie … Encyclopédie Universelle