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réexamen

См. также в других словарях:

  • réexamen — réexaminer [ reɛgzamine ] v. tr. <conjug. : 1> • 1625 ; de re et examiner ♦ Procéder à un nouvel examen de. Réexaminer une situation, un problème. Nous allons réexaminer votre candidature. ⇒ reconsidérer. N. m. RÉEXAMEN , 1963 . ● réexamen… …   Encyclopédie Universelle

  • réexamen — peržiūrėjimas statusas Aprobuotas sritis Gynyba apibrėžtis Norminio dokumento patikrinimas, norint nustatyti, ar jį reikia priimti iš naujo, pakeisti ar paskelbti netekusiu galios. atitikmenys: angl. review pranc. réexamen šaltinis ISO/IEC… …   Lithuanian dictionary (lietuvių žodynas)

  • Commission de réexamen d'une décision pénale consécutif au prononcé d'un arrêt de la Cour européenne des droits de l'homme — Commission française de réexamen d une décision pénale consécutif au prononcé d un arrêt de la Cour européenne des droits de l homme Créée par la Loi française du 15 juin 2000 sur la présomption d innocence (articles 626 1 à 626 7 du Code de… …   Wikipédia en Français

  • Commission de réexamen des condamnations pénales — Commission française de réexamen d une décision pénale consécutif au prononcé d un arrêt de la Cour européenne des droits de l homme Créée par la Loi française du 15 juin 2000 sur la présomption d innocence (articles 626 1 à 626 7 du Code de… …   Wikipédia en Français

  • Commission française de réexamen d'une décision pénale consécutif au prononcé d'un arrêt de la Cour européenne des droits de l'homme — Créée par la Loi française du 15 juin 2000 sur la présomption d innocence (articles 626 1 à 626 7 du Code de procédure pénale), la commission examine les demandes faites « au bénéfice de toute personne reconnue coupable d une infraction… …   Wikipédia en Français

  • Centrale nucléaire en France — En France, un centre nucléaire de production d’électricité (CNPE), plus communément appelé centrale nucléaire est un site industriel qui utilise la fission de noyaux atomiques au sein d un combustible nucléaire pour produire de l électricité. 19… …   Wikipédia en Français

  • Droit des brevets en Chine — Cet article traite de différents aspects du droit des brevets en Chine. Le droit des brevets en Chine est situé dans la catégorie dite des droits de propriété intellectuelle et plus précisément du droit de la propriété industrielle. Ce droit des… …   Wikipédia en Français

  • Affaire Rosenberg — Ethel et Julius Rosenberg Ethel et Julius Rosenberg Julius Rosenberg (ingénieur électricien, né le 12 mai 1918 à New York) et son épouse Ethel Rosenberg (née le 28 septembre 1915 à …   Wikipédia en Français

  • Ethel Et Julius Rosenberg — Julius Rosenberg (ingénieur électricien, né le 12 mai 1918 à New York) et son épouse Ethel Rosenberg (née le 28 septembre 1915 à …   Wikipédia en Français

  • Ethel Rosenberg — Ethel et Julius Rosenberg Ethel et Julius Rosenberg Julius Rosenberg (ingénieur électricien, né le 12 mai 1918 à New York) et son épouse Ethel Rosenberg (née le 28 septembre 1915 à …   Wikipédia en Français

  • Ethel et Julius Rosenberg — Julius Rosenberg (ingénieur électricien, né le 12 mai 1918 à New York) et son épouse Ethel Rosenberg (née le 28 septembre 1915 à New York) sont un couple de …   Wikipédia en Français

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