quotas

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• Quotas Textiles — Les quotas textiles sont une mesure prise dans le cadre de l OMC, restreignant le volume des importations notamment en provenance des grands pays producteurs, la Chine en tête. En 2005, les quotas textiles ont été supprimés dans le cadre des… …   Wikipédia en Français

• QUOTAS COMMERCIAUX — Lorsqu’un État détermine un quota (ou contingent) commercial, il fixe d’une manière arbitraire la quantité maximale d’un produit d’origine étrangère dont l’importation est autorisée pendant une période précise. Par exemple, l’État A décidera de… …   Encyclopédie Universelle

• Quotas in Pakistan — were introduced in order to give equal opportunity for jobs, representation in assemblies and educational institutions to women, non Muslims and people from under developed rural areas. Quotas are also called reservations in Pakistan. The 1956,… …   Wikipedia

• Quotas de pêche — Total autorisé de capture Dans le domaine des pêches maritimes, pour le droit européen et français, un « total autorisé de capture » ou TAC est (sur un stock déterminé d une espèce halieutique) la « quantité en poids de capture que …   Wikipédia en Français

• Quotas textiles — Les quotas textiles sont une mesure prise dans le cadre de l OMC, restreignant le volume des importations notamment en provenance des grands pays producteurs, la Chine en tête. En 2005, les quotas textiles ont été supprimés dans le cadre des… …   Wikipédia en Français

• Quotas laitiers — Quota laitier Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. L offre de lait est réglementée par des quotas dans plusieurs pays dont: Quota laitier en Europe Quota laitier au Canada Ce document… …   Wikipédia en Français

• quotas — quo·ta || kwəʊtÉ™ n. maximum quantity, upper limit; limited quantity, restricted amount …   English contemporary dictionary

• Quotas D'émissions — Crédit carbone Un crédit carbone est une unité, généralement 1 tonne de gaz à effet de serre (GES). Il existe plusieurs types de GES, n ayant pas tous la même valeur en équivalent CO2. Le dioxyde de carbone (CO2) est présent dans l atmosphère… …   Wikipédia en Français

• Quotas d'émissions — Crédit carbone Un crédit carbone est une unité, généralement 1 tonne de gaz à effet de serre (GES). Il existe plusieurs types de GES, n ayant pas tous la même valeur en équivalent CO2. Le dioxyde de carbone (CO2) est présent dans l atmosphère… …   Wikipédia en Français

• Système communautaire d'échange de quotas d'émission — Le système communautaire d’échange de quotas d’émission (SCEQE) (en anglais Emission Trading System, ou European Union Emission Trading System (EU ETS) ou EU ETS) est un mécanisme de l’Union européenne visant à réduire l’émission globale de CO2… …   Wikipédia en Français

• Comparison of the Hare and Droop quotas — In elections that use the single transferable vote (STV) method, quotas are used (a) for the determination of candidates considered elected; and (b) for the calculation of surplus votes to be redistributed.[1] Two quotas in common use are the… …   Wikipedia