loyers

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• Loyers — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Loyers est le nom de deux villages belges de la province de Namur: Loyers, section et village de la ville de Namur Loyers, village de la commune de Dinant …   Wikipédia en Français

• Loyers (Namur) —  Pour l’article homonyme, voir Loyers (Dinant).  Loyers Le château …   Wikipédia en Français

• Loyers (Dinant) —  Pour l’article homonyme, voir Loyers (Namur).  Loyers [lwajɛʁs][1] …   Wikipédia en Français

• Controle des loyers — Contrôle des loyers Le contrôle des loyers consiste en des lois et règlements qui fixent des limites aux augmentations de loyer pour les logements. Ils constituent de fait une forme de prix plafonds. Sommaire 1 Histoire et géographie du contrôle… …   Wikipédia en Français

• Contrôle Des Loyers — Le contrôle des loyers consiste en des lois et règlements qui fixent des limites aux augmentations de loyer pour les logements. Ils constituent de fait une forme de prix plafonds. Sommaire 1 Histoire et géographie du contrôle des loyers 1.1 Aux… …   Wikipédia en Français

• Contrôle des loyers — Le contrôle des loyers consiste en des lois et règlements qui fixent des limites aux niveaux des loyers, ou aux augmentations qu on peut leur appliquer. Ils constituent de fait une forme de prix plafonds. Sommaire 1 Histoire et géographie du… …   Wikipédia en Français

• Initiative populaire « pour des loyers loyaux » — Initiative populaire fédérale Pour des loyers loyaux Déposée le : 14 mars 1997 Déposée par : Association Suisse des Locataires Contre projet : indirect (refusé) Votée le : 18 mai 2003 Participation : 49 …   Wikipédia en Français

• Borussia Loyers 91 — MFC Borussia Loyers 91 …   Wikipédia en Français

• Indice de Référence des Loyers — L Indice de Référence des Loyers (IRL) est un indice créé par l article 35 de la loi 2005 841 du 26 juillet 2005, publié tous les trimestres par l INSEE, et servant principalement à la révision des loyers d habitation. Il est, depuis la loi 2008… …   Wikipédia en Français

• Indice de référence des loyers — Pour les articles homonymes, voir IRL. L’indice de référence des loyers (IRL) est un indice créé par l article 35 de la loi 2005 841 du 26 juillet 2005, publié tous les trimestres par l INSEE, et servant principalement à la révision des loyers d… …   Wikipédia en Français

• Juge des loyers — ● Juge des loyers juridiction compétente en matière de baux commerciaux …   Encyclopédie Universelle