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1 déposer les statuts
Французско-русский универсальный словарь > déposer les statuts
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2 habilité par les Statuts de
сущ.бизн. действующий на основании Устава (в договорах, соглашениях и т. д.)Французско-русский универсальный словарь > habilité par les Statuts de
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3 statuts
m pl1) законы, законодательство2) условия договора об учреждении общества или объединения3) устав•changer de statuts — вносить изменения в устав;
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4 Commission juridique
Commission juridique f UEFACommission de l'UEFA qui a notamment pour tâches d'examiner les questions juridiques liées au football et de conseiller l' UEFA en conséquence, de donner des conseils juridiques sur les statuts et les règlements de l'UEFA et des associations membres de l'UEFA, ainsi que sur les litiges impliquant l'UEFA, et de suivre le développement du droit de l'Union européenne dans le domaine du football.Legal Committee UEFAA UEFA committee whose main duties are to analyse football-related legal issues, to provide legal advice on the UEFA Statutes and regulations, on the statutes and regulations of UEFA member associations and regarding disputes involving UEFA, to discuss and study national laws affecting football, and to monitor the development of European Union law in the field of football.Dictionnaire Français-Anglais (UEFA Football) > Commission juridique
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5 statut
mstatut de la fonction publique — закон о государственных служащихstatut réel — законодательство, исходящее из местонахождения спорного имущества2) статус, положение3) pl устав ( организации)déposer les statuts — официально зарегистрировать организацию -
6 Modifier comme suit
гл.юр. (les Statuts) Изменения, вносимые (в Устав), изложить следующим образомФранцузско-русский универсальный словарь > Modifier comme suit
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7 statut
m1. (situation de fait) стату́т, положе́ние;le statut de Berlin-Ouest — стату́т За́падного Берли́на
le statut des fonctionnaires — положе́ние (зако́н) о госуда́рственных слу́жащих
3. pl. уста́в sg.;les statuts d'une association — уста́в како́й-л. организа́ции
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8 Article 125
1. La Cour constitutionnelle de la Fédération de Russie est composée de 19 juges.2. La Cour constitutionnelle de la Fédération de Russie à la demande du Président de la Fédération de Russie, du Conseil de la Fédération, de la Douma d'Etat, d'un cinquième des membres du Conseil de la Fédération ou des députés à la Douma d'Etat, du Gouvernement de la Fédération de Russie, de la Cour suprême de la Fédération de Russie et de la Cour supérieure d'arbitrage de la Fédération de Russie, des organes du pouvoir législatif et exécutif des sujets de la Fédération de Russie, statue sur la conformité à la Constitution de la Fédération de Russie:a) des lois fédérales, des actes normatifs du Président de la Fédération de Russie, du Conseil de la Fédération, de la Douma d'Etat, du Gouvernement de la Fédération de Russie;b) des Constitutions des républiques, des statuts ainsi que des lois et des autres actes normatifs des sujets de la Fédération de Russie adoptés sur les questions relevant de la compétence des organes du pouvoir d'Etat de la Fédération de Russie et de la compétence conjointe des organes du pouvoir d'Etat de la Fédération de Russie et des organes du pouvoir d'Etat des sujets de la Fédération de Russie; c) des accords entre les organes du pouvoir d'Etat de la Fédération de Russie et les organes du pouvoir d'Etat des sujets de la Fédération de Russie, des accords entre les organes du pouvoir d'Etat des sujets de la Fédération de Russie; d) des traités internationaux de la Fédération de Russie non entrés en vigueur.3. La Cour Constitutionnelle de la Fédération de Russie règle les conflits de compétence:a) entre les organes fédéraux du pouvoir d'Etat;b) entre les organes du pouvoir d'Etat de la Fédération de Russie et les organes du pouvoir d'Etat des sujets de la Fédération de Russie; c) entre les organes supérieurs d'Etat des sujets de la Fédération de Russie.4. la Cour Constitutionnelle de la Fédération de Russie, pour les recours relatifs à la violation des droits et libertés constitutionnels des citoyens et à la demande des tribunaux, vérifie la constitutionnalité de la loi appliquée ou applicable dans un cas concret selon la procédure fixée par la loi fédérale.5. La Cour Constitutionnelle de la Fédération de Russie à la demande du Président de la Fédération de Russie, du Conseil de la Fédération, de la Douma d'Etat, du Gouvernement de la Fédération de Russie, des organes du pouvoir législatif des sujets de la Fédération de Russie donne l'interprétation de la Constitution de la Fédération de Russie. 6. Les actes ou leurs dispositions particulières reconnus non constitutionnels cessent d'avoir effet; les traités internationaux de la Fédération de Russie non conformes à la Constitution de la Fédération de Russie n'entrent pas en vigueur et ne sont pas appliqués. 7. La Cour Constitutionnelle de la Fédération de Russie, à la demande du Conseil de la Fédération, donne un avis sur le respect de la procédure établie relative à la mise en accusation du Président de la Fédération de Russie pour haute trahison ou une autre infraction grave. __________ <На английском языке см. [ref dict="The Constitution of Russia (English)"]Article 125[/ref]> <На немецком языке см. [ref dict="The Constitution of Russia (German)"]Artikel 125[/ref]> <На русском языке см. [ref dict="The Constitution of Russia (Russian)"]Статья 125[/ref]> -
9 Article 72
1. Relèvent de la compétence conjointe de la Fédération de Russie et des sujets de la Fédération de Russie:a) la garantie de la conformité des Constitutions et des lois des républiques, des statuts, des lois et autres actes juridigues normatifs des territoires, régions, villes d'importance fédérale, de la région autonome, des districts autonomes à la Constitution de la Fédération de Russie et aux lois fédérales;b) la protection des droits et libertés de l'homme et du citoyen, la protection des droits des minorités nationales; la garantie de la légalité, de l'ordre juridique et de la sécurité publique; le régime des zones frontalières; c) les problèmes de possession, de jouissance et de disposition de la terre, du soussol, des eaux et des autres ressources naturelles; d) la délimitation de la propriété d'Etat; e) l'exploitation de la nature; la proctection de l'environnement et la garantie de la sécurité écologique; les sites naturels spécialement protégés; la protection des monuments historiques et culturels; f) les questions générales de l'éducation, de l'enseignement, de la science, de la culture, de la culture physique et du sport; g) la coordination des questions de santé; la protection de la famille, de la maternité, de la paternité et de l'enfance; la protection sociale, y compris la sécurité sociale; h) l'organisation de mesures de lutte contre les catastrophes, les calamités naturelles, les épidémies, l'élimination de leurs conséquences; i) l'établissement des principes généraux de l'imposition et de la taxation dans la Fédération de Russie; j) la législation administrative, de procédure administrative, du travail, de la famille, du logement; la législation foncière, sur l'eau, les forêts; la législation sur le sous-sol, sur la protection de l'environnement; k) les cadres des organes judiciaires et du maintien de l'ordre; le barreau, le notariat; 1) la protection du milieu d'habitation habituel et du milieu de vie traditionnel des communautés ethniques peu nombreuses; m) l'établissement des principes généraux d'organisation du système des organes du pouvoir d'Etat et de l'autoadministration locale; n) la coordination des rapports internationaux et économiques extérieurs des sujets de la Fédération de Russie, l'exécution des traités internationaux de la Fédération de Russie.2. Les dispositions du présent article s'appliquent dans une mesure égale à la république, au territoire, à la région, à la ville d'importance fédérale, à la région autonome, au district autonome.__________ <На английском языке см. [ref dict="The Constitution of Russia (English)"]Article 72[/ref]> <На немецком языке см. [ref dict="The Constitution of Russia (German)"]Artikel 72[/ref]> <На русском языке см. [ref dict="The Constitution of Russia (Russian)"]Статья 72[/ref]> -
10 FCE
Forum des clubs européens m ancienForum composé de 102 membres, plus des clubs admis sur la base de leurs performances sportives, dont les principaux objectifs et devoirs sont d'assurer, entre les clubs et l'UEFA, une communication directe ainsi qu'une collaboration conformément aux Statuts de l' UEFA, de conseiller la Commission des compétitions interclubs de l'UEFA sur des problèmes relatifs au football interclubs et sur les modèles de distribution des revenus des compétitions interclubs de l'UEFA et de collaborer avec les autres commissions de l'UEFA pour les questions relatives au football professionnel en Europe.Syn. FCE m ancien abrév.A forum composed of 102 members, plus clubs with sporting merit, whose main aims and duties are to ensure direct communication between the clubs and UEFA as well as cooperation within the framework of the UEFA Statutes, to advise the UEFA Club Competitions Committee on problems relating to club football and on UEFA club competition revenue distribution patterns, and to cooperate with any other appropriate UEFA committee in matters related to professional football in Europe.Syn. ECF old abbr. -
11 Forum des clubs européens
Forum des clubs européens m ancienForum composé de 102 membres, plus des clubs admis sur la base de leurs performances sportives, dont les principaux objectifs et devoirs sont d'assurer, entre les clubs et l'UEFA, une communication directe ainsi qu'une collaboration conformément aux Statuts de l' UEFA, de conseiller la Commission des compétitions interclubs de l'UEFA sur des problèmes relatifs au football interclubs et sur les modèles de distribution des revenus des compétitions interclubs de l'UEFA et de collaborer avec les autres commissions de l'UEFA pour les questions relatives au football professionnel en Europe.Syn. FCE m ancien abrév.A forum composed of 102 members, plus clubs with sporting merit, whose main aims and duties are to ensure direct communication between the clubs and UEFA as well as cooperation within the framework of the UEFA Statutes, to advise the UEFA Club Competitions Committee on problems relating to club football and on UEFA club competition revenue distribution patterns, and to cooperate with any other appropriate UEFA committee in matters related to professional football in Europe.Syn. ECF old abbr.Dictionnaire Français-Anglais (UEFA Football) > Forum des clubs européens
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12 réviseur interne
réviseur interne m UEFAPersonne provenant d'une association membre de l'UEFA, qui examine périodiquement des secteurs particuliers des finances pour s'assurer de leur efficacité ainsi que de leur conformité aux statuts et aux directives, et fait un rapport écrit sur tous les contrôles au Comité exécutif de l'UEFA.► Le Comité exécutif de l'UEFA élit deux réviseurs provenant de deux associations nationales. Ces deux réviseurs sont élus pour un mandat de quatre ans; un réviseur est remplacé tous les deux ans. Pour éviter que les tâches soient effectuées en double, les réviseurs internes coordonnent leurs activités avec le président de la Commission des finances et avec les réviseurs externes.
internal auditor UEFAA person from a UEFA member association, who is elected by the UEFA Executive Committee for four years, to periodically examine various financial areas in terms of efficiency and compliance with the UEFA Statutes and any applicable rules and regulations, and report to the UEFA Executive Committee in writing on every audit.► The UEFA Executive Committee elects two internal auditors from different member associations. Both auditors are elected for four years, with one being replaced every two years. In order to avoid the duplication of effort, the internal auditors coordinate their work with the chairman of the Finance Committee and with the external auditors.
Dictionnaire Français-Anglais (UEFA Football) > réviseur interne
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13 il fait grand temps
(il fait [или il est] grand temps [тж. il n'est que le] temps; il n'y a pas de temps à perdre)давно пора, время не терпитNous courons vers les revenants... Ils s'arrêtent et nous attendent. Quand on est à portée: - Il n'est que temps! crie Volpatte. (H. Barbusse, Le Feu.) — Бежим навстречу возвращающимся... Они останавливаются и ждут нас. Когда расстояние стало достаточно близким, Вольпат закричал: - Как раз вовремя!
Œdème des jambes. Grand temps, si je veux encore pouvoir. Tout est là, étendre la main, se décider. Ai lutté toute cette nuit. Grand temps. (R. Martin du Gard, Les Thibault.) — Отек обеих ног. Теперь пора, а то я не смогу. Все готово, только протянуть руку и решиться. Я всю ночь боролся с собой. Пора.
Dès lors, on étudia une dernière fois le projet des statuts, on rédigea l'acte de société. Et il était grand temps aussi pour les Hamelin à qui la vie commençait à redevenir dure. (É. Zola, L'Argent.) — Тогда в последний раз рассмотрели проект устава и составили документ об учреждении общества. Это было как раз кстати и для Амленов: для них вновь начинались трудные времена.
Dictionnaire français-russe des idiomes > il fait grand temps
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14 congrès de l'UEFA
congrès de l'UEFA m UEFAOrgane suprême de l' UEFA dont les décisions ont force obligatoire pour tous les associations membres de l'UEFA et dont les pouvoirs sont, entre autres, l'approbation du rapport du président de l'UEFA et du Comité exécutif de l'UEFA, l'élection du président de l'UEFA, de la société de révision, des membres du Comité exécutif de l'UEFA et des membres européens du Comité Exécutif de la FIFA, la modification des statuts, et l'admission et l'exclusion d'un membre.UEFA Congress UEFAThe supreme controlling organ of UEFA whose decisions are binding on all UEFA member associations and whose powers include receipt and consideration of the UEFA president's and UEFA Executive Committee's reports, the election of the UEFA president, of the members of the UEFA Executive Committee, of the European members of the FIFA Executive Committee and of the auditing body, the amendment of the Statutes, and the consideration of membership applications and the expulsion of a member.Dictionnaire Français-Anglais (UEFA Football) > congrès de l'UEFA
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15 mesure disciplinaire
mesure disciplinaire f UEFAMesure infligée par les organes de juridiction de l'UEFA, pour punir le comportement antisportif, les violations des Lois du Jeu, et les infractions aux statuts, règlements, décisions et directives de l' UEFA.disciplinary measure UEFAA measure imposed by UEFA's organs for the administration of justice for unsporting conduct, breaches of the Laws of the Game, or contravention of UEFA's Statutes, regulations, decisions and directives.Dictionnaire Français-Anglais (UEFA Football) > mesure disciplinaire
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16 Association des Ligues européennes de football professionnel
Association sans but lucratif, visant à créer et à accroître la coopération entre les Ligues Membres dans le but de développer leurs propres activités et d'agir comme un ensemble à la promotion du football professionnel conformément aux statuts et aux réglementations respectifs de l'UEFA et de la FIFA, et qui a notamment pour objectifs d'être la voix des ligues de football professionnel en Europe, de prendre part et de nommer des représentants aux commissions de l'UEFA, d'étudier les questions de dialogue social au niveau européen, et, le cas échéant, de jouer un rôle de partenaire social.Syn. EPFL f abrév.A non-profit association that aims to create and increase cooperation among its Member Leagues in order to develop their own activities and to act as a whole while promoting professional football in accordance with the respective statutes and regulations of UEFA and FIFA, and whose main objectives are to be the voice of professional football leagues in Europe, to participate in and appoint representatives to UEFA committees, to consider social dialogue issues at a European level, and, where appropriate, to act as a social partner.Syn. EPFL abbr.Dictionnaire Français-Anglais (UEFA Football) > Association des Ligues européennes de football professionnel
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17 EPFL
Association sans but lucratif, visant à créer et à accroître la coopération entre les Ligues Membres dans le but de développer leurs propres activités et d'agir comme un ensemble à la promotion du football professionnel conformément aux statuts et aux réglementations respectifs de l'UEFA et de la FIFA, et qui a notamment pour objectifs d'être la voix des ligues de football professionnel en Europe, de prendre part et de nommer des représentants aux commissions de l'UEFA, d'étudier les questions de dialogue social au niveau européen, et, le cas échéant, de jouer un rôle de partenaire social.Syn. EPFL f abrév.A non-profit association that aims to create and increase cooperation among its Member Leagues in order to develop their own activities and to act as a whole while promoting professional football in accordance with the respective statutes and regulations of UEFA and FIFA, and whose main objectives are to be the voice of professional football leagues in Europe, to participate in and appoint representatives to UEFA committees, to consider social dialogue issues at a European level, and, where appropriate, to act as a social partner.Syn. EPFL abbr. -
18 Instance de contrôle et de discipline
Organe de juridiction de l'UEFA, qui s'occupe notamment des cas disciplinaires lorsque des situations vont à l'encontre des statuts, des règles et des décisions de l' UEFA, qui statue sur l'arrêt des procédures, les acquittements, les condamnations, ainsi que sur l'acceptation ou le refus de protêts portées à sa connaissance.► L'Instance de contrôle et de discipline atteint le quorum si trois membres au moins sont présents.
Organ for the administration of justice, which mainly deals with disciplinary cases arising from the UEFA Statutes, regulations and decisions of UEFA, and decides on the halting of proceedings, acquittals, convictions, the dismissal or acceptance of protests.► Three members of the Control and Disciplinary Body constitute a quorum.
Dictionnaire Français-Anglais (UEFA Football) > Instance de contrôle et de discipline
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19 modification
fвнесение изменений, изменение- modification du nom patronymique
- modification du nom
- modification statutaire
- modification aux statuts
- modification du testament
- modification d'un traité -
20 capital autorisé
сущ.1) общ. уставный капитал (Nombre d'actions de chaque catégorie (actions ordinaires, actions privilégiées, etc.) avec leur valeur nominale, le cas échéant, qu'une société peut émettre en conformité avec les dispositions de ses statuts constit)2) юр. разрешённый акционерный капитал (предельная сумма, до которой уставный капитал может быть увеличен без разрешения общего собрания акционеров)3) коммер. санкционированный капитал (право административного совета АО на выпуск акций на сумму, не превышающую размер акционерного капитала)4) фин. разрешённый капитал
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См. также в других словарях:
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