communale

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• communale — ● communale nom féminin Familier et vieux. La communale, l école communale. ● communale (expressions) nom féminin Familier et vieux. La communale, l école communale. ● communal, communale, communaux adjectif …   Encyclopédie Universelle

• Carte Communale — En France, la carte communale est un document d urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d un plan local d urbanisme ou d un document en tenant lieu. Elle détermine les modalités d application des règles générales du… …   Wikipédia en Français

• Carte communale — En France, la carte communale est un document d urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d un plan local d urbanisme ou d un document en tenant lieu. Elle détermine les modalités d application des règles générales du… …   Wikipédia en Français

• Commission Communale D'accessibilité (France) — La loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées aborde de nombreux points tels que la compensation du handicap, la prévention et l’accès aux soins, l’intégration… …   Wikipédia en Français

• Commission communale d'accessibilite (France) — Commission communale d accessibilité (France) La loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées aborde de nombreux points tels que la compensation du handicap, la… …   Wikipédia en Français

• Commission communale d'accessibilité (france) — La loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées aborde de nombreux points tels que la compensation du handicap, la prévention et l’accès aux soins, l’intégration… …   Wikipédia en Français

• Maison Communale — En Belgique, la maison communale (en néerlandais : gemeentehuis) est l équivalent en France de la mairie ou de l hôtel de ville. Cette expression désigne : le siège de l autorité communale ; le lieu où se réunit le collège des… …   Wikipédia en Français

• Longère communale de Saint-Paul — Longère communale Vue de la longère communale de Saint Paul. Présentation Type Longère Protection …   Wikipédia en Français

• Charte communale — Commune (Moyen Âge) Au Moyen Âge, le terme de commune désigne : soit l’organisation politique des villes du nord de l Italie qui, quoique faisant théoriquement partie du Saint Empire romain germanique, était de facto indépendantes et… …   Wikipédia en Français

• Commission communale d'accessibilité (France) — La loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées aborde de nombreux points tels que la compensation du handicap, la prévention et l’accès aux soins, l’intégration… …   Wikipédia en Français

• Médaille d'honneur départementale et communale — Décerné par  France Type Distinction civile Priorité Équivalent Mé …   Wikipédia en Français