commissions

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• commissions — ● commissions nom féminin pluriel Action de faire les courses d approvisionnement : Faire les commissions. Provisions qu on vient d acheter : Rapporter les commissions. ● commissions (synonymes) nom féminin pluriel Action de faire les courses d… …   Encyclopédie Universelle

• Commissions D'enquête Parlementaires Sur Les Sectes En France — Les commissions d’enquête parlementaires sur les sectes en France sont des commissions d enquête composées de membres du parlement qui ont pour objectif de faire un état des lieux de l ampleur du phénomène sectaire en France. Les rapports rendus… …   Wikipédia en Français

• Commissions d'enquete parlementaires sur les sectes en France — Commissions d enquête parlementaires sur les sectes en France Les commissions d’enquête parlementaires sur les sectes en France sont des commissions d enquête composées de membres du parlement qui ont pour objectif de faire un état des lieux de l …   Wikipédia en Français

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• Commissions, Ecclesiastical — • Bodies of ecclesiastics juridically established and to whom are committed certain specified functions or charges Catholic Encyclopedia. Kevin Knight. 2006 …   Catholic encyclopedia

• commissions of inquiry — Individuals employed, during conciliation, to investigate the facts of a particular dispute and to submit a report stating the facts and proposing terms for the resolution of the differences. Dictionary from West s Encyclopedia of American Law.… …   Law dictionary

• Commissions de l'Assemblée fédérale suisse — Les commissions de l Assemblée fédérale suisse sont des commissions parlementaires chargées par l Assemblée fédérale suisse de procéder à l’examen préalable des objets qui leur sont attribués et travaillent en étroite collaboration avec le… …   Wikipédia en Français

• Commissions exécutives — Pour les articles homonymes, voir Commission exécutive. Les Commissions exécutives sont des institutions révolutionnaires créées par la Convention nationale le 12 germinal an II (1er avril 1794) pour remplacer les six ministères… …   Wikipédia en Français

• Commissions d'enquête sur le naufrage du Titanic — Le sénateur William Alden Smith a été chargé de diriger la commission d enquête américaine sur le naufrage du Titanic. Suite au naufrage du Titanic le 15 avril 1912, deux commissions d enquête sont organisées pour tenter de déterminer… …   Wikipédia en Français

• Commissions de terminologie et de néologie — Commission de terminologie et de néologie En France, les commissions de terminologie et de néologie ont pour mission depuis 1972, au sein de chaque ministère, de formuler des recommandations pour l usage de termes relatifs à un secteur donné. L… …   Wikipédia en Français

• Commissions ministérielles de terminologie — Commission de terminologie et de néologie En France, les commissions de terminologie et de néologie ont pour mission depuis 1972, au sein de chaque ministère, de formuler des recommandations pour l usage de termes relatifs à un secteur donné. L… …   Wikipédia en Français