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cheval-fiscal

См. также в других словарях:

  • Cheval Fiscal — Pour les articles homonymes, voir cheval et CV. En droit fiscal, le cheval fiscal (noté cv ou CV) est une unité d évaluation de la puissance d un moteur, de laquelle on déduit la taxe sur l immatriculation des véhicules. France En France, depuis… …   Wikipédia en Français

  • Cheval fiscal — ● Cheval fiscal unité de mesure permettant de classer les véhicules automobiles dans différentes catégories au regard du fisc, en fonction notamment de la cylindrée du moteur. (Abréviation : CV.) …   Encyclopédie Universelle

  • Cheval fiscal — Pour les articles homonymes, voir cheval et CV. Le cheval fiscal (en droit fiscal, noté cv ou CV) est une unité d évaluation de la puissance d un moteur, de laquelle on déduit la taxe sur l immatriculation des véhicules. Sommaire 1 …   Wikipédia en Français

  • Cheval fiscal — Der französischsprachige Begriff cheval fiscal (Abk. CV oder cv, pl. chevaux fiscaux, wörtlich übersetzt „Pferd steuerlich“) ist in Frankreich und Belgien eine Kennzahl zur Festlegung der Kraftfahrzeugsteuer. Die Berechnung in Frankreich erfolgt… …   Deutsch Wikipedia

  • cheval — cheval, aux [ ʃ(ə)val, o ] n. m. • fin XIe; lat. caballus « mauvais cheval » (mot gaul.), qui a supplanté le class. equus; cf. aussi joual I ♦ 1 ♦ Grand mammifère ongulé (hippomorphes) à crinière, plus grand que l âne, domestiqué par l homme… …   Encyclopédie Universelle

  • cheval\ d'arçons — cheval, aux [ ʃ(ə)val, o ] n. m. • fin XIe; lat. caballus « mauvais cheval » (mot gaul.), qui a supplanté le class. equus; cf. aussi joual I ♦ 1 ♦ Grand mammifère ongulé (hippomorphes) à crinière, plus grand que l âne, domestiqué par l homme… …   Encyclopédie Universelle

  • cheval-vapeur — cheval, aux [ ʃ(ə)val, o ] n. m. • fin XIe; lat. caballus « mauvais cheval » (mot gaul.), qui a supplanté le class. equus; cf. aussi joual I ♦ 1 ♦ Grand mammifère ongulé (hippomorphes) à crinière, plus grand que l âne, domestiqué par l homme… …   Encyclopédie Universelle

  • Cheval (Homonymie) — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Le terme cheval désigne en principal le cheval domestique, mais aussi par extension d autres espèces d équidés comme le Tarpan et le Cheval de Przewalski… …   Wikipédia en Français

  • Cheval (homonymie) — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Le terme « cheval » désigne en principal le cheval domestique, mais aussi par extension d autres espèces d équidés comme le Tarpan et le Cheval… …   Wikipédia en Français

  • Fiscal — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Lieux ou communes Fiscal : municipalité de la communauté autonome d Aragon en Espagne Voir aussi Fiscalité Droit fiscal Administration fiscale Impôt …   Wikipédia en Français

  • Droit Fiscal En France —  Pour les autres articles nationaux, voir Droit fiscal. En France, le droit fiscal est la branche du droit public qui traite des autorisations légales accordées aux administrations publiques françaises, dont l État, pour prélever des impôts …   Wikipédia en Français

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