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1 circonstances atténuantes
circonstances atténuantesDictionnaire français-néerlandais > circonstances atténuantes
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2 des circonstances atténuantes
des circonstances atténuantesDictionnaire français-néerlandais > des circonstances atténuantes
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3 circonstance
circonstance [sierkõstãs]〈v.〉♦voorbeelden:dans la circonstance • bij deze gelegenheidde circonstance • gelegenheids-pour la circonstance • voor deze gelegenheid→ concoursf1) omstandigheid, situatie2) gelegenheid, geval -
4 atténuant
atténuant [aateenuu.ã]♦voorbeelden:
См. также в других словарях:
CIRCONSTANCES ATTÉNUANTES — L’octroi des circonstances atténuantes est un procédé juridique qui permet au juge d’abaisser, suivant sa propre appréciation, le taux de la peine légalement encourue par le délinquant afin d’aménager le traitement pénal au mieux de l’intérêt du… … Encyclopédie Universelle
Circonstances Atténuantes — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Circonstances atténuantes désigne : une expression juridique un film de Jean Boyer, Circonstances atténuantes (1939) une comédie vaudeville d Eugène… … Wikipédia en Français
Circonstances Atténuantes (Film, 1939) — Pour les articles homonymes, voir Circonstances atténuantes. Circonstances atténuantes est un film réalisé en 1939 par Jean Boyer, avec Michel Simon et Arletty dans les rôles principaux. Sommaire 1 Synopsis … Wikipédia en Français
Circonstances attenuantes — Circonstances atténuantes Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Circonstances atténuantes désigne : une expression juridique un film de Jean Boyer, Circonstances atténuantes (1939) une… … Wikipédia en Français
Circonstances attenuantes (film, 1939) — Circonstances atténuantes (film, 1939) Pour les articles homonymes, voir Circonstances atténuantes. Circonstances atténuantes est un film réalisé en 1939 par Jean Boyer, avec Michel Simon et Arletty dans les rôles principaux. Sommaire 1 Synopsis … Wikipédia en Français
Circonstances atténuantes — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Circonstances atténuantes désigne : une expression juridique un film de Jean Boyer, Circonstances atténuantes (1939) une comédie vaudeville d Eugène… … Wikipédia en Français
Circonstances atténuantes (film, 1939) — Pour les articles homonymes, voir Circonstances atténuantes. Circonstances atténuantes est un film réalisé en 1939 par Jean Boyer, avec Michel Simon et Arletty dans les rôles principaux. Sommaire 1 Synopsis … Wikipédia en Français
Les Circonstances Atténuantes — Pour les articles homonymes, voir Circonstances atténuantes. Les Circonstances atténuantes est une comédie vaudeville en 1 acte d Eugène Labiche, représentée pour la 1re fois à Paris sur le Théâtre du Palais Royal le 26 février 1842.… … Wikipédia en Français
Les Circonstances attenuantes — Les Circonstances atténuantes Pour les articles homonymes, voir Circonstances atténuantes. Les Circonstances atténuantes est une comédie vaudeville en 1 acte d Eugène Labiche, représentée pour la 1re fois à Paris sur le Théâtre du Palais Royal le … Wikipédia en Français
Les circonstances atténuantes — Pour les articles homonymes, voir Circonstances atténuantes. Les Circonstances atténuantes est une comédie vaudeville en 1 acte d Eugène Labiche, représentée pour la 1re fois à Paris sur le Théâtre du Palais Royal le 26 février 1842.… … Wikipédia en Français
Les Circonstances atténuantes — Pour les articles homonymes, voir Circonstances atténuantes. Les Circonstances atténuantes est une comédie vaudeville en 1 acte d Eugène Labiche, représentée pour la 1re fois à Paris sur le Théâtre du Palais Royal le 26 février 1842.… … Wikipédia en Français