copropriétaire

См. также в других словарях:

• copropriétaire — [ koprɔprijetɛr ] n. • 1634; de co et propriétaire ♦ Dr. Propriétaire en copropriété. Cour. Personne qui a un droit de propriété sur un appartement et qui détient une quote part des parties communes d un immeuble. Réunion des copropriétaires par… …   Encyclopédie Universelle

• copropriétaire — COPROPRIÉTAIRE. sub. Celui ou celle qui possède par indivis avec un autre, une maison, une terre, etc …   Dictionnaire de l'Académie Française 1798

• copropriétaire — (ko pro pri é tê r ) s. m. et f. Celui, celle qui possède une propriété par indivis, avec une ou plusieurs personnes. •   Je ne crois pas que la puissance législative soit, de droit divin, copropriétaire de mes petites chaumières, VOLT. Lett. à… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

• COPROPRIÉTAIRE — s. des deux genres Celui ou celle qui possède par indivis avec un autre, une maison, une terre, etc …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)

• COPROPRIÉTAIRE — n. des deux genres Celui, celle qui possède par indivis avec un ou plusieurs autres une maison, une terre, etc …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)

• Syndicat de copropriétaire — Syndicat de copropriété Le syndicat de copropriété est la collectivité regroupant les copropriétaires de l immeuble. Il est chargé de la gestion et de la conservation des parties communes d une copropriété dans un immeuble. Sommaire 1 Le syndicat …   Wikipédia en Français

• Co-propriété — Copropriété La copropriété est l organisation d un immeuble bâti ou groupe d immeubles bâtis dont la propriété est répartie, entre plusieurs personnes, par lots comprenant chacun une partie privative et une quote part des parties communes. Aux… …   Wikipédia en Français

• Copropriete — Copropriété La copropriété est l organisation d un immeuble bâti ou groupe d immeubles bâtis dont la propriété est répartie, entre plusieurs personnes, par lots comprenant chacun une partie privative et une quote part des parties communes. Aux… …   Wikipédia en Français

• Copropriété — La copropriété est l organisation d un immeuble bâti ou groupe d immeubles bâtis dont la propriété est répartie, entre plusieurs personnes, par lots comprenant chacun une partie privative et une quote part des parties communes. La copropriété se… …   Wikipédia en Français

• COPROPRIÉTÉ — Le terme copropriété, qui, dans son acception la plus large, désigne une propriété commune à plusieurs titulaires, a évolué au point de désigner des réalités juridiques différentes. À côté de la copropriété en général, synonyme de l’indivision,… …   Encyclopédie Universelle

• Frais De Mutation — Les frais de mutation sont, en France, des frais que les syndics de copropriété ont coutume de facturer à leurs copropriétaires vendeurs, et parfois à l acheteur. Cependant, la facturation de tels frais ne repose, en l état actuel du droit… …   Wikipédia en Français