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1 вознаграждение изобретателю
rémunération de l'inventeur, rémunération de l'inventionРусско-французский юридический словарь > вознаграждение изобретателю
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2 вознаграждение за изобретение
ngener. rémunération de l'inventionDictionnaire russe-français universel > вознаграждение за изобретение
См. также в других словарях:
INVENTION (BREVET D’) — «L’invention, a dit Bergson, est la démarche essentielle de l’esprit humain, celle qui distingue l’homme de l’animal et lui a permis peu à peu d’affirmer son règne matériel sur le monde.» Sur le plan collectif, les peuples n’existent et ne valent … Encyclopédie Universelle
Kelly, William — born Aug. 21, 1811, Pittsburgh, Pa., U.S. died Feb. 11, 1888, Louisville, Ky. U.S. ironmaster. He purchased ironworks in Eddyville, Ky., and began experiments with an air blast to prepare pig for conversion to wrought iron. Because of the… … Universalium
Clause de mobilité — Clauses du contrat de travail en France Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage… … Wikipédia en Français
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Clauses du contrat de travail — en France Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et engagement unilatéral ·… … Wikipédia en Français
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Clauses du contrat de travail en france — Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et engagement unilatéral · Règlement… … Wikipédia en Français
Dédit-formation — Clauses du contrat de travail en France Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage… … Wikipédia en Français
Droit d'auteur — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Ateliers sociaux — Les ateliers sociaux sont une proposition économique et industrielle pour la France, développée par Louis Blanc dans L Organisation du travail (1839) et mise en pratique lorsqu’il fut président de la commission du Luxembourg après la Révolution… … Wikipédia en Français
D'ateliers sociaux — Ateliers sociaux Les ateliers sociaux sont une proposition économique et industrielle développée par Louis Blanc particulièrement dans un livre intitulé Organisation du travail (1839) et mise en pratique lorsqu’il est président de la commission… … Wikipédia en Français