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1 будущий ущерб
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Préjudice moral — Dommage (droit) Cet article concerne le sens juridique du dommage, en droit de la responsabilité. Pour le sens en résistance des matériaux, voir dommage (physique). Droit de la responsabilité … Wikipédia en Français
prejudice — Prejudice, m. penac. Est avantjugé, un jugement donné qui fait consequence à ce qui reste à juger, Praeiudicium. Voilà pourquoy on en use pour dommage, comme, Cela tourne à mon grand prejudice, Id magno mihi est detrimento. Et, Sans prejudice de… … Thresor de la langue françoyse
Blessures volontaires — Dommage (droit) Cet article concerne le sens juridique du dommage, en droit de la responsabilité. Pour le sens en résistance des matériaux, voir dommage (physique). Droit de la responsabilité … Wikipédia en Français
Dommage (Droit) — Cet article concerne le sens juridique du dommage, en droit de la responsabilité. Pour le sens en résistance des matériaux, voir dommage (physique). Droit de la responsabilité … Wikipédia en Français
Dommage (droit) — Cet article concerne le sens juridique du dommage, en droit de la responsabilité. Pour le sens en résistance des matériaux, voir dommage (physique). Droit de la responsabilité … Wikipédia en Français
Dommage en droit civil français — Cet article concerne le sens juridique du dommage, en droit de la responsabilité. Pour le sens en résistance des matériaux, voir dommage (physique). Droit de la responsabilité Fond … Wikipédia en Français
Action En Responsabilité — Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 · Traité CECA … de Rome 1957 · Traité CE … de Bruxelles 1965 · Traité de fusion Acte unique européen 1986 · AUE … Wikipédia en Français
Action en responsabilite — Action en responsabilité Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 · Traité CECA … de Rome 1957 · Traité CE … de Bruxelles 1965 · Traité de fusion Acte unique … Wikipédia en Français
Action en responsabilité — Droit de l Union européenne Généralités Chronologie de l Union européenne · Histoire de l Union européenne · Texte des traités Traités de l Union européenne : en vigueur (dernière modif. Traité de Lisbonne de 2007) … sur le fonctionnement de … Wikipédia en Français
Jane Austen — Pour les articles homonymes, voir Austen. Jane Austen … Wikipédia en Français
Querelles dynastiques françaises — Par querelles dynastiques françaises on entend un ensemble de différends, à travers l Histoire de France, portant sur la personne qui doit hériter de la Couronne royale. On en relève quatre : la Guerre de Cent Ans, qui a pour origine une… … Wikipédia en Français