préalable

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• préalable — [ prealabl ] adj. et n. m. • XVe; de pré et allable, anc. adj. de 1. aller I ♦ Adj. 1 ♦ Qui a lieu, est examiné, se fait ou se dit avant autre chose, dans une suite de faits liés entre eux. Sans avis préalable (⇒ préavis ) . Entente préalable. «… …   Encyclopédie Universelle

• préalable — PRÉALABLE. adj. de tout genre. Qui doit estre dit, estre fait, estre examiné auparavant. Son plus grand usage est dans les discussions d affaires & de sciences. Dans les Negociations & les Traitez, la communication des pouvoirs est une chose… …   Dictionnaire de l'Académie française

• prealable — Prealable, com. gen. penac. Car on dit, Ce point est prealable, Hoc rei aut causae caput prius animaduertendum est. Et, Cette chose est prealable, Haec res prius consideranda est. Ainsi Prealable est ce de quoy il faut avant toutes choses… …   Thresor de la langue françoyse

• PRÉALABLE — adj. des deux genres Qui doit être dit, être fait, être examiné avant qu on passe outre. Il est principalement usité dans les discussions d affaires. Dans les négociations et les traités, la communication des pouvoirs est une chose préalable. Une …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)

• préalable — (pré a la bl ) adj. 1°   Qui doit être dit, fait, examiné avant qu on passe outre. •   Je dois distinguer l idée de ma main, de la perception que j en ai ; les idées des objets sont donc préalables aux perceptions que nous en avons, MALEBR. Rech …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

• PRÉALABLE — adj. des deux genres Qui doit être dit, être fait, être examiné avant toutes choses. Il est principalement usité dans les discussions d’affaires. Dans les négociations et les traités, la communication des pouvoirs est une chose préalable. Il n’a… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)

• prealable — a, prealable, o adj. et m. préalable …   Diccionari Personau e Evolutiu

• prealable transaction — išankstinis sandoris statusas Aprobuotas sritis buhalterinė apskaita ir finansinė atskaitomybė apibrėžtis Sandoris, kuriuo susitariama nustatytu laiku ateityje už sutartą kainą pirkti ar parduoti prekę, finansinį turtą ar finansinį įsipareigojimą …   Lithuanian dictionary (lietuvių žodynas)

• Préalable légal — Principe de légalité en droit pénal  Ne doit pas être confondu avec Principe de légalité en droit administratif …   Wikipédia en Français

• Déclaration préalable de travaux — La déclaration préalable de travaux est, en France, un document officiel obligatoire concernant les « constructions, travaux, installations et aménagements non soumis à permis de construire comprenant ou non des démolitions »[1].… …   Wikipédia en Français

• Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité — Reconnaissance préalable de culpabilité en procédure pénale française Introduction générale Droit pénal et ses sources …   Wikipédia en Français