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plan d'aménagement

См. также в других словарях:

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  • Plan d'aménagement de zone — ● Plan d aménagement de zone document d urbanisme propre à la zone d aménagement concerté …   Encyclopédie Universelle

  • Plan d'aménagement rural — ● Plan d aménagement rural plan prévu par la loi d orientation foncière de 1967 qui définit les perspectives de développement des zones rurales …   Encyclopédie Universelle

  • Plan d'aménagement et de développement durable de la Corse — Le Plan d Aménagement et de Développement Durable de la Corse ou PADDUC, (à ne pas confondre avec un PADD) est un document prévu par l article 12 de la Loi du 22 janvier 2002, relative à la Corse. C est un plan destiné à cadrer l aménagement du… …   Wikipédia en Français

  • Plan d'aménagement de zone — Le Plan d Aménagement de Zone (ou PAZ), est un document d urbanisme français qui pouvait être créé dans les Zones d aménagement concerté, afin de réglementer les droits d utilisation des sols lorsque le document d urbanisme local (Plan d… …   Wikipédia en Français

  • Plan Local d'Urbanisme — Pour les articles homonymes, voir PLU. En France, le plan local d urbanisme (PLU) est le principal document d urbanisme de planification de l urbanisme communal ou éventuellement intercommunal. Il remplace le plan d occupation des sols (POS)… …   Wikipédia en Français

  • Plan local d'urbanisme en France — Plan local d urbanisme Pour les articles homonymes, voir PLU. En France, le plan local d urbanisme (PLU) est le principal document d urbanisme de planification de l urbanisme communal ou éventuellement intercommunal. Il remplace le plan d… …   Wikipédia en Français

  • Plan local d’urbanisme — Plan local d urbanisme Pour les articles homonymes, voir PLU. En France, le plan local d urbanisme (PLU) est le principal document d urbanisme de planification de l urbanisme communal ou éventuellement intercommunal. Il remplace le plan d… …   Wikipédia en Français

  • Plan Cerdà — Projet original du plan Cerdà. Nom catalan Pla Cerdà Géographie District(s) Eixample …   Wikipédia en Français

  • aménagement — [ amenaʒmɑ̃ ] n. m. • 1327; « action de construire, de réparer des bâtiments »; de aménager 1 ♦ Sylv. Réglementation des coupes, de l exploitation des forêts. 2 ♦ (1669) Cour. Action, manière d aménager, de disposer. ⇒ agencement, arrangement,… …   Encyclopédie Universelle

  • Plan d'Occupation des Sols — Le plan d occupation des sols (POS) est un document d urbanisme prévu par le droit français, dont le régime a été créé par la Loi d orientation foncière de 1967. Sa disparition a été prévue par la Loi relative à la solidarité et au renouvellement …   Wikipédia en Français


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