-
21 pénalité de retard
-
22 pénalité fiscale
фискальный ( поступающий в казну) штраф -
23 pénalité pécuniaire
-
24 pénalité de retard
Le dictionnaire commercial Français-Russe > pénalité de retard
-
25 pénalité contractuelle
Dictionnaire Français-Russe d'économie > pénalité contractuelle
-
26 pénalité conventionnelle
Dictionnaire Français-Russe d'économie > pénalité conventionnelle
-
27 pénalité de retard
неустойка за просрочку выполнения обязательства, штраф за нарушение сроков поставки -
28 pénalité légale
неустойка, предусмотренная законодательством -
29 pénalité moyenne
-
30 pénalité de retard
Dictionnaire d'ingénierie, d'architecture et de construction > pénalité de retard
-
31 pénalité de retard
penalty for late ou overdue payment -
32 pénalité contractuelle
сущ.торг. договорная неустойкаФранцузско-русский универсальный словарь > pénalité contractuelle
-
33 pénalité de défaillance
сущ.Французско-русский универсальный словарь > pénalité de défaillance
-
34 pénalité de retard
Французско-русский универсальный словарь > pénalité de retard
-
35 pénalité forfaitaire
сущ.бизн. штрафФранцузско-русский универсальный словарь > pénalité forfaitaire
-
36 points de pénalité
сущ.общ. штрафные очки (Le Bohemians Prague a été sanctionné de 20 points de pénalité pour avoir refusé de disputer un match du Championnat.)Французско-русский универсальный словарь > points de pénalité
-
37 coup de pied de pénalité
coup de pied de pénalitétrestný kop v rugbytrestný kop -
38 1 min de pénalité par cible manquée
сущ.Французско-русский универсальный словарь > 1 min de pénalité par cible manquée
-
39 boucle de pénalité
сущ.спорт. штрафной круг (в биатлоне)Французско-русский универсальный словарь > boucle de pénalité
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40 fonction de pénalité
сущ.выч. штрафная функцияФранцузско-русский универсальный словарь > fonction de pénalité
См. также в других словарях:
pénalité — [ penalite ] n. f. • 1803; « souffrance » 1319; de pénal 1 ♦ Dr. Caractère de ce qui est pénal; application d une peine. 2 ♦ Cour. Peine; spécialt Sanction pécuniaire appliquée par l administration. Pénalité pour retard de paiement de l impôt. ♢… … Encyclopédie Universelle
Pénalité — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Une pénalité est un terme sportif pouvant faire référence à : la pénalité en football américain. la pénalité en hockey sur glace. la pénalité en… … Wikipédia en Français
pénalité — (pé na li té) s. f. 1° Qualité de ce qui est pénal, de ce qui est susceptible d une peine, d une punition. • On n écrit pas la législation de la conscience publique ; on la lit dans l opinion et dans les moeurs ; le déshonneur en est la… … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
PÉNALITÉ — s. f. Système des peines établies par les lois. Une pénalité trop sévère ne diminue pas le nombre des délits. Traité de la pénalité. Il n a pas de pluriel … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)
PÉNALITÉ — n. f. Système de peines établi par les lois. Ce code a institué des pénalités nouvelles. Il désigne aussi l’Application d’une peine. Encourir une pénalité … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)
Penalite (hockey sur glace) — Pénalité (hockey sur glace) Vocabulaire du hockey sur glace Joueurs Ailier (2) Centre (1) Défenseur (2) Gardien de but (1) Rover (Supprimé) Patinoire ou aréna Arbitre Hors jeu Pénalité Équipement principal … Wikipédia en Français
Pénalité (hockey) — Pénalité (hockey sur glace) Vocabulaire du hockey sur glace Joueurs Ailier (2) Centre (1) Défenseur (2) Gardien de but (1) Rover (Supprimé) Patinoire ou aréna Arbitre Hors jeu Pénalité Équipement principal … Wikipédia en Français
Penalite (rugby a XV) — Pénalité (rugby à XV) Lexique du rugby à XV Joueurs (avec leurs numeros traditionnels) Piliers (1 et 3) Talonneur (2) Deuxièmes lignes (4 et 5) Troisième ligne aile (6 et 7) Troisième ligne centre (8) Demi de mêlée (9) Demi d ouverture (10)… … Wikipédia en Français
Pénalité (rugby à xv) — Lexique du rugby à XV Joueurs (avec leurs numeros traditionnels) Piliers (1 et 3) Talonneur (2) Deuxièmes lignes (4 et 5) Troisième ligne aile (6 et 7) Troisième ligne centre (8) Demi de mêlée (9) Demi d ouverture (10) Centres (12 et 13) Ailiers… … Wikipédia en Français
Pénalité de retard — ● Pénalité de retard sanction pécuniaire due en raison du retard à s acquitter d une obligation … Encyclopédie Universelle
Pénalité (hockey sur glace) — Pour les articles homonymes, voir Pénalité. Une pénalité au hockey sur glace est une punition donnée à un joueur lorsqu il est responsable d un comportement inapproprié, contraire au règlement. Les pénalités sont données par les arbitres,… … Wikipédia en Français