-
61 plan assets
actif d'un régime (2e) -
62 plan booklet
notice d'information, notice explicative (2e) -
63 plan continuation basis
convention de continuité, base de permanence (2e)English-French insurance dictionari > plan continuation basis
-
64 plan design
design, conception d'un régime (2e) -
65 plan document
texte d'un régime (2e) -
66 plan eligibility requirements
conditions d'admission, conditions d'adhésion (VR)English-French insurance dictionari > plan eligibility requirements
-
67 plan financial statements
états financiers du régime (2e)English-French insurance dictionari > plan financial statements
-
68 plan initiation
instauration d'un régime (2e) -
69 plan liabilities
obligations d'un régime (TP, 2e) -
70 plan provision
disposition d'un régime (2e) -
71 plan registration
agrément d'un régime (TP, 2e) -
72 plan sponsor
parrain du régime (TT) -
73 plan termination
cessation [volontaire] d'un régime, dissolution d'un régime (non volontaire) (2e) -
74 plan termination basis
convention, base de cessation (2e)English-French insurance dictionari > plan termination basis
-
75 plan termination insurance
assurance cessation de régime (2e)English-French insurance dictionari > plan termination insurance
-
76 plan year
exercice (DL) -
77 plan
1. idée2. programme3. projet -
78 plan, for, a, child's, care
programme m de soins à fournir à un enfantEnglish-French legislative terms > plan, for, a, child's, care
-
79 plan, for, access
programme m de droit de visite -
80 plan, for, care, and, custody
programme m de soins et de gardeEnglish-French legislative terms > plan, for, care, and, custody
См. также в других словарях:
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Plan France — Création 1937 Type Organisation non gouvernementale Membre(s) 48 pays Effectifs 7 000 salariés 60 000 bénévoles Site Web www.planfrance.org Plan Fr … Wikipédia en Français