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1 norme d'habitation
жилищная норма; норма жилой площади -
2 norme
fнорма, правило; правовая норма ( см. тж normes)- norme communautaire
- norme de conduite
- norme contraire
- norme coutumière
- norme dispositive
- norme écrite
- norme écrite conventionnelle
- norme étatique
- norme fondamentale
- norme de l'habitat
- norme d'habitation
- norme impérative
- norme internationale
- norme interne
- norme juridique
- norme juridique d'application
- norme juridique monétaire
- norme non écrite
- norme particulière
- norme de procédure
- norme supplétive -
3 жилищная норма
norme de l'habitat, norme d'habitation -
4 норма жилой площади
norme de l'habitat, norme d'habitationРусско-французский юридический словарь > норма жилой площади
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5 housing, standard
norme f relative à l'habitation
См. также в других словарях:
Norme de qualité de l'air — Une norme de qualité de l air est une prescription de qualité de l air. La qualité de l air est essentiellement définie en fonction de la quantité de polluants chimiques dans l air, mais peut également se référer à d autres paramètres physiques,… … Wikipédia en Français
Normes de Qualité de l'Air — Norme de qualité de l air Une norme de qualité de l air est une prescription de qualité de l air. La qualité de l air est essentiellement définie en fonction de la quantité de polluants chimiques dans l air, mais peut également se référer à d… … Wikipédia en Français
Normes de qualite de l'air — Norme de qualité de l air Une norme de qualité de l air est une prescription de qualité de l air. La qualité de l air est essentiellement définie en fonction de la quantité de polluants chimiques dans l air, mais peut également se référer à d… … Wikipédia en Français
Normes de qualité de l'air — Norme de qualité de l air Une norme de qualité de l air est une prescription de qualité de l air. La qualité de l air est essentiellement définie en fonction de la quantité de polluants chimiques dans l air, mais peut également se référer à d… … Wikipédia en Français
Propreté de l'air — Norme de qualité de l air Une norme de qualité de l air est une prescription de qualité de l air. La qualité de l air est essentiellement définie en fonction de la quantité de polluants chimiques dans l air, mais peut également se référer à d… … Wikipédia en Français
Qualité de l'air — Norme de qualité de l air Une norme de qualité de l air est une prescription de qualité de l air. La qualité de l air est essentiellement définie en fonction de la quantité de polluants chimiques dans l air, mais peut également se référer à d… … Wikipédia en Français
VGAI — Norme de qualité de l air Une norme de qualité de l air est une prescription de qualité de l air. La qualité de l air est essentiellement définie en fonction de la quantité de polluants chimiques dans l air, mais peut également se référer à d… … Wikipédia en Français
module — [ mɔdyl ] n. m. • 1547; lat. modulus, de modus « mesure » 1 ♦ Archit. Unité de mesure adoptée pour déterminer les proportions des membres d architecture. Le module des architectes grecs était le demi diamètre du fût de colonne à sa base. Par ext … Encyclopédie Universelle
Prise de courant — Prise électrique Prises mâle et murale de type F. Une prise électrique est un connecteur permettant de relier les appareils domestiques ou industriels au réseau électrique. L appellation « Prise de courant » est impropre car il s agit… … Wikipédia en Français
Prise electrique — Prise électrique Prises mâle et murale de type F. Une prise électrique est un connecteur permettant de relier les appareils domestiques ou industriels au réseau électrique. L appellation « Prise de courant » est impropre car il s agit… … Wikipédia en Français
Prise femelle — Prise électrique Prises mâle et murale de type F. Une prise électrique est un connecteur permettant de relier les appareils domestiques ou industriels au réseau électrique. L appellation « Prise de courant » est impropre car il s agit… … Wikipédia en Français