non-existent+code

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• Code d'Hammurabi — Code d Hammourabi Le Code d Hammurabi (vers 1750 av. J. C.) est l un des plus anciens textes de loi qui nous soit parvenu, le premier quasiment complet. Texte babylonien non religieux mais d inspiration divine, réalisé sous l autorité Hammurabi,… …   Wikipédia en Français

• Code De Déontologie Des Psychologues — Le code de déontologie des psychologues prétend servir de règle professionnelle à tous les psychologues, quels que soient leurs pratiques ou leur champ d activité, alors qu il ne présente aucune validité légale, et ne s impose donc ni aux… …   Wikipédia en Français

• Code de deontologie des psychologues — Code de déontologie des psychologues Le code de déontologie des psychologues prétend servir de règle professionnelle à tous les psychologues, quels que soient leurs pratiques ou leur champ d activité, alors qu il ne présente aucune validité… …   Wikipédia en Français

• Code De Déontologie — Un code de déontologie régit un mode d exercice d une profession (déontologie professionnelle) ou d une activité en vue du respect d une éthique. C est un ensemble de droits et devoirs qui régissent une profession, la conduite de ceux qui l… …   Wikipédia en Français

• Code de deontologie — Code de déontologie Un code de déontologie régit un mode d exercice d une profession (déontologie professionnelle) ou d une activité en vue du respect d une éthique. C est un ensemble de droits et devoirs qui régissent une profession, la conduite …   Wikipédia en Français

• Code déontologique — Code de déontologie Un code de déontologie régit un mode d exercice d une profession (déontologie professionnelle) ou d une activité en vue du respect d une éthique. C est un ensemble de droits et devoirs qui régissent une profession, la conduite …   Wikipédia en Français

• Code de Hammurabi — Code d Hammurabi Le Code de Hammurabi (vers 1750 av. J. C.) est une stèle babylonienne de 2,5 mètres de haut, en basalte, surmontée d une sculpture de Hammurabi, devant le dieu du Soleil de Mésopotamie, Shamash, divinité de la Justice. Le texte… …   Wikipédia en Français

• Non-rétroactivité — Rétroactivité en droit français « L’office de la loi est de régler l’avenir ; le passé n’est plus en son pouvoir. Partout où la rétroactivité serait admise, non seulement la sûreté n’existerait plus, mais son ombre même. »… …   Wikipédia en Français

• Non-rétroactivité en droit français — Rétroactivité en droit français « L’office de la loi est de régler l’avenir ; le passé n’est plus en son pouvoir. Partout où la rétroactivité serait admise, non seulement la sûreté n’existerait plus, mais son ombre même. »… …   Wikipédia en Français