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41 succession des passes
мет. последовательность пропусковDictionnaire polytechnique Français-Russe > succession des passes
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42 succession ab intestat
Dictionnaire de droit français-russe > succession ab intestat
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43 succession agricole
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44 succession anomale
аномальное наследование (с отступлением от общих правил, напр. в пользу усыновителя) -
45 succession aux dettes
Dictionnaire de droit français-russe > succession aux dettes
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46 succession collatérale
Dictionnaire de droit français-russe > succession collatérale
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47 succession contractuelle
наследование, при котором наследник назначается по договоруDictionnaire de droit français-russe > succession contractuelle
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48 succession d'Etats
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49 succession dans une servitude
Dictionnaire de droit français-russe > succession dans une servitude
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50 succession de gouvernements
Dictionnaire de droit français-russe > succession de gouvernements
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51 succession des compétences
Dictionnaire de droit français-russe > succession des compétences
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52 succession échue à
... наследство, открывшееся... (кому-л.) -
53 succession en déshérence
наследственное имущество при отсутствии наследников по закону и по завещанию, выморочное наследственное имуществоDictionnaire de droit français-russe > succession en déshérence
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54 succession immobilière
Dictionnaire de droit français-russe > succession immobilière
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55 succession juridique
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56 succession légale
1) правопреемство, установленное законом -
57 succession légitime
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58 succession mobilière
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59 succession non réclamée
Dictionnaire de droit français-russe > succession non réclamée
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60 succession ouverte
См. также в других словарях:
succession — [ syksesjɔ̃ ] n. f. • 1200; lat. successio « fait de venir à la place » → succéder I ♦ 1 ♦ Dr. Transmission du patrimoine laissé par une personne décédée (l auteur) à une ou plusieurs personnes vivantes (les ayants cause); manière dont se fait… … Encyclopédie Universelle
Succession to the British throne — is governed both by common law and statute. Under common law the crown is passed on by male preference primogeniture.Bogdanor, p. 42] In other words, an individual s male children are preferred over his or her female children, and an older child… … Wikipedia
Succession au trône d'Espagne — Succession d Espagne (1701 1883) Cet article couvre les années de 1701 à 1883 (Début de la Guerre de succession d Espagne à la prétention au trône de France du Comte de Paris le 24 août 1883. Pour les années de 1680 à 1701 : Voir Succession… … Wikipédia en Français
Succession au trône de France — Succession d Espagne (1701 1883) Cet article couvre les années de 1701 à 1883 (Début de la Guerre de succession d Espagne à la prétention au trône de France du Comte de Paris le 24 août 1883. Pour les années de 1680 à 1701 : Voir Succession… … Wikipédia en Français
Succession d'espagne (1701-1883) — Cet article couvre les années de 1701 à 1883 (Début de la Guerre de succession d Espagne à la prétention au trône de France du Comte de Paris le 24 août 1883. Pour les années de 1680 à 1701 : Voir Succession d Espagne (1680 1701) Pour la… … Wikipédia en Français
Succession ecologique — Succession écologique La recolonisation d un milieu perturbé passe par différents stades, du stade pionnier au stade théorique du climax. Ici, le boisement par des essences pionnières commence à gagner sur la strate herbacée. Une succession… … Wikipédia en Français
Succession primaire — Succession écologique La recolonisation d un milieu perturbé passe par différents stades, du stade pionnier au stade théorique du climax. Ici, le boisement par des essences pionnières commence à gagner sur la strate herbacée. Une succession… … Wikipédia en Français
Succession secondaire — Succession écologique La recolonisation d un milieu perturbé passe par différents stades, du stade pionnier au stade théorique du climax. Ici, le boisement par des essences pionnières commence à gagner sur la strate herbacée. Une succession… … Wikipédia en Français
succession — suc·ces·sion /sək se shən/ n 1 a: the order in which or the conditions under which one person after another succeeds to a property, dignity, position, title, or throne the sequence of succession to the presidency b: the right of a person or line… … Law dictionary
Succession d'espagne (1680-1701) — Cet article couvre la période 1680 1701, de la spéculation des puissances européennes pendant le règne de Charles II au début de la Guerre de Succession d Espagne. La succession d Espagne est la grande préoccupation des cours européennes à la fin … Wikipédia en Français
Succession hiérarchique — Succession apostolique La succession apostolique désigne la transmission, par les apôtres, à des successeurs, de l’autorité et des pouvoirs reçus de Jésus de Nazareth. De ce fait, ces successeurs s estiment seuls habilités à enseigner et à… … Wikipédia en Français