frais+généraux

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• Frais généraux — ● Frais généraux dépenses d une entreprise qui n entrent pas dans les frais de fabrication d un produit …   Encyclopédie Universelle

• frais — 1. frais, fraîche [ frɛ, frɛʃ ] adj. • freis, fresche 1080; frq. °frisk I ♦ 1 ♦ (XIIIe) Légèrement froid. Une belle et fraîche matinée de printemps. Le fond de l air est frais. Les nuits sont fraîches en cette saison. Avoir les mains fraîches.… …   Encyclopédie Universelle

• Frais de notaire — En droit français, le rôle du notaire[F 1] consiste à authentifier et constater l’accord des parties[G 1] dans un acte qu’il signe avec elles[H 1]. Délégataire de la puissance publique, il est détenteur, à cet effet, d’un monopole. Lorsqu’il agit …   Wikipédia en Français

• Etats generaux de l'enseignement superieur de 1987 — États généraux de l enseignement supérieur de 1987 La réunion des États généraux du mouvement étudiant a été décidé par la dernière réunion de la coordination nationale étudiante, tenue peu après la victoire du mouvement contre le projet de loi… …   Wikipédia en Français

• Etats généraux de l'enseignement supérieur de 1987 — États généraux de l enseignement supérieur de 1987 La réunion des États généraux du mouvement étudiant a été décidé par la dernière réunion de la coordination nationale étudiante, tenue peu après la victoire du mouvement contre le projet de loi… …   Wikipédia en Français

• États généraux de l'enseignement supérieur de 1987 — La réunion des États généraux du mouvement étudiant a été décidé par la dernière réunion de la coordination nationale étudiante, tenue peu après la victoire du mouvement contre le projet de loi Devaquet le 11 décembre 1986. Ces États généraux… …   Wikipédia en Français

• Assises nationales des États généraux du Canada français de 1967 — Les Assises nationales des États généraux du Canada français de 1967 constituent la deuxième d une série de trois grandes réunions de délégués du peuple canadien français. Elles se tiennent du 23 au 26 novembre à la Place des Arts de Montréal… …   Wikipédia en Français

• FERMIERS GÉNÉRAUX — Écrivains et historiens n’ont cessé, depuis le XVIIIe siècle, de dénoncer les tares de la Ferme générale. L’étude objective de l’institution n’est pas encore terminée. La tâche n’est, en effet, pas aisée. La dispersion des archives de la Ferme au …   Encyclopédie Universelle

• Fermiers généraux — Ferme générale La Ferme générale, constituée réellement en 1726, était une compagnie de financiers à laquelle étaient affermés par bail les droits de Traite et autres droits indirects. Par son organisation, elle correspondait, sous l Ancien… …   Wikipédia en Français

• Officiers généraux — En France, le corps des officiers généraux regroupe les généraux de l Armée de terre, de l Armée de l air, de la gendarmerie nationale ainsi que les amiraux pour la Marine nationale. Ce corps unique pour l ensemble des quatre armées est… …   Wikipédia en Français

• États Généraux de Bourgogne — États de Bourgogne Dijon Palais des Ducs et des États de Bourgogne Les États de Bourgogne était une institution composée de représentants des trois « estas » du duché. Elle apparaît dans l’histoire au moment où le roi Jean II le Bon… …   Wikipédia en Français