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1 transit
transit ['trænsɪt]1 noun(a) (of goods, passengers) transit m;∎ in transit en transit;∎ goods lost in transit marchandises fpl égarées pendant le transport(goods, passengers) en transit; (documents, port) de transit(a) (goods, passengers) transiter►► American transit authority régie f des transports (en commun);transit bill passavant m;transit camp camp m de transit;Commerce transit declaration déclaration f de transit;transit duty droit m de transit;transit hotel hôtel m de passage ou de transit;Optics transit instrument instrument m méridien;transit lounge salle f de transit;transit passenger passager(ère) m,f en transit;transit visa visa m de transit -
2 право транзитного прохода
( иностранных морских судов) droit de passage en transitРусско-французский юридический словарь > право транзитного прохода
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passage — [ pasaʒ ] n. m. • 1160; sens II 1080; de passer I ♦ Action, fait de passer. 1 ♦ (En traversant un lieu, en passant par un endroit). Lieu, voie de passage. Passage interdit. Passage protégé, lorsque la voie principale est prioritaire au croisement … Encyclopédie Universelle
MER (DROIT DE LA) — Constitué par l’ensemble des règles relatives à l’utilisation des espaces maritimes par les sujets du droit international au premier rang desquels figurent les États, le droit de la mer présente la particularité d’être un des éléments les plus… … Encyclopédie Universelle
transit — [ trɑ̃zit ] n. m. • 1663; it. transito, lat. transitus « passage » 1 ♦ Comm. Dérogation au paiement des droits (de douane, d octroi), accordée à une marchandise qui ne fait que traverser un territoire; passage en franchise. Marchandises en… … Encyclopédie Universelle
Droit De L'Union Européenne — Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 · Traité CECA … de Rome 1957 · Traité CE … de Bruxelles 1965 · Traité de fusion Acte unique européen 1986 … Wikipédia en Français
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Droit de l'Union europeenne — Droit de l Union européenne Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 · Traité CECA … de Rome 1957 · Traité CE … de Bruxelles 1965 · Traité de fusion Acte… … Wikipédia en Français
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