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1 documents constitutifs
Le dictionnaire commercial Français-Russe > documents constitutifs
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2 documents constitutifs
Dictionnaire Français-Russe d'économie > documents constitutifs
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3 documents constitutifs
сущ.бизн. (d'une société) учредительные документыФранцузско-русский универсальный словарь > documents constitutifs
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4 modifications des documents constitutifs
сущ.юр. изменения в учредительные документы, изменения учредительных документовФранцузско-русский универсальный словарь > modifications des documents constitutifs
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5 document
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6 constituer
составлять (суть чего-л.) | создавать ( организацию) -
7 учредительный
constituant; d'organisationучредительные документы (предприятия, фирмы и т.п.) — documents statutaires ( или constitutifs)
См. также в других словарях:
Constitutifs — Constitution Pour les articles homonymes, voir Constitution (homonymie) … Wikipédia en Français
Conservation des documents — Pour les articles homonymes, voir Conservation. Le principe de conservation des documents en archivistique ou en sciences de l information et des bibliothèques est l un des piliers essentiels de ces disciplines, avec la collecte des documents, le … Wikipédia en Français
Contrôle qualité — Pour les articles homonymes, voir Contrôle. Le contrôle qualité est un aspect de la gestion de la qualité. Le contrôle est une opération destinée à déterminer, avec des moyens appropriés, si le produit (y compris, services, documents, code… … Wikipédia en Français
Gaston IV De Béarn — Gaston IV de Béarn, dit le Croisé, fut vicomte de Béarn de 1090 jusqu à sa mort en 1131. Son surnom le Croisé est dû à son rôle pendant la première croisade. Il portait également le surnom de seigneur de Saragosse, après avoir mené la conquête de … Wikipédia en Français
Gaston IV de Bearn — Gaston IV de Béarn Gaston IV de Béarn, dit le Croisé, fut vicomte de Béarn de 1090 jusqu à sa mort en 1131. Son surnom le Croisé est dû à son rôle pendant la première croisade. Il portait également le surnom de seigneur de Saragosse, après avoir… … Wikipédia en Français
Gaston IV de Béarn — Gaston IV de Béarn, dit le Croisé, fut vicomte de Béarn de 1090 jusqu à sa mort en 1131. Son surnom le Croisé est dû à son rôle pendant la première croisade. Il portait également le surnom de seigneur de Saragosse, après avoir mené la conquête de … Wikipédia en Français
Gaston iv de béarn — Gaston IV de Béarn, dit le Croisé, fut vicomte de Béarn de 1090 jusqu à sa mort en 1131. Son surnom le Croisé est dû à son rôle pendant la première croisade. Il portait également le surnom de seigneur de Saragosse, après avoir mené la conquête de … Wikipédia en Français
Grand Projet De Ville — En France, le grand projet de ville est totalement intégré au contrat de ville (cadre politique de la ville) qu’il vient renforcer afin d’obtenir un effet de masse susceptible d’améliorer effectivement les conditions de vie des habitants et de… … Wikipédia en Français
Grand projet de ville — En France, le grand projet de ville était totalement intégré au contrat de ville (cadre politique de la ville) qu’il vient renforcer afin d’obtenir un effet de masse susceptible d’améliorer effectivement les conditions de vie des habitants et de… … Wikipédia en Français
Peres fondateurs des Etats-Unis — Pères fondateurs des États Unis Les pères fondateurs réunis pour la signature de la Constitution des États Unis d Amérique Les Pères fondateurs des États Unis sont les hommes qui ont signé la Déclaration d indépendance ou la Constitution des… … Wikipédia en Français
Pères Fondateurs — des États Unis Les pères fondateurs réunis pour la signature de la Constitution des États Unis d Amérique Les Pères fondateurs des États Unis sont les hommes qui ont signé la Déclaration d indépendance ou la Constitution des États Unis, et ceu … Wikipédia en Français