-
101 brevet postérieur
-
102 brevet pratiquable
-
103 brevet principal
-
104 brevet provisoire
-
105 brevet public
свободный [открытый] патент -
106 brevet refusé
"в выдаче патента отказано" -
107 brevet régional
-
108 brevet résultant
"патент выдан" -
109 brevet territorial
-
110 brevet tombé en déchéance
патент, утративший силуDictionnaire de droit français-russe > brevet tombé en déchéance
-
111 brevet ultérieur
-
112 brevet universel
патент, имеющий мировое значение -
113 brevet valide
-
114 brevet
-
115 brevet
m -
116 brevet
-
117 brevet accordé
-
118 brevet additionnel
-
119 brevet antérieur
-
120 brevet concédé
См. также в других словарях:
brevet — [ brəvɛ ] n. m. • XIVe; « écrit, billet » fin XIIIe; dimin. de 2. bref 1 ♦ Dr. Brevet, ou acte en brevet : acte notarié dont l original est remis aux parties (certificats de propriété, de vie, quittances, etc.). 2 ♦ (1680) Acte non scellé,… … Encyclopédie Universelle
Brevet (invention) — Brevet Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Brevet D'études Professionnelles — Pour les articles homonymes, voir BEP. Cet article fait partie d’une série sur le système éducatif français … Wikipédia en Français
Brevet d'etudes professionnelles — Brevet d études professionnelles Pour les articles homonymes, voir BEP. Cet article fait partie d’une série sur le système éducatif français … Wikipédia en Français
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Brevet Randonneur Mondiaux — Brevet Randonneurs Mondiaux Les Brevets Randonneurs Mondiaux sont des randonnées cyclistes à allure libre, sans esprit de compétition et homologués par l’Audax Club Parisien depuis 1921. Sommaire 1 Historique 2 Règlement 3 Le brevet en chiffres … Wikipédia en Français
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brevet — BREVET. s. m. Sorte d expédition non scellée, par laquelle le Roi accorde quelque grâce, ou quelque titre de dignité. Brevet de Duc, de Conseiller d État, de Maréchal de Camp. Le brevet d une Abbaye, d un Évêché. Le brevet d une pension. Faire… … Dictionnaire de l'Académie Française 1798
brevet — BREVÉT, brevete, s.n. Document oficial acordat de o autoritate (de stat) prin care se conferă unei persoane o distincţie, o calitate în virtutea căreia are anumite drepturi speciale. ♢ Brevet de invenţie = document pe care organul de stat… … Dicționar Român
Brevet D'animateur De Centres De Vacances — Le Brevet d Animateur de Centres de Vacances (BACV) est l équivalent belge du BAFA. Ce brevet ne peut être délivré que par des organismes habilités par la Communauté française de Belgique. L Office de la naissance et de l enfance (ONE) exige… … Wikipédia en Français