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1 непатентоспособность
( изобретения) absence de brevetabilité, défaut de brevetabilité, non-brevetabilitéРусско-французский юридический словарь > непатентоспособность
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2 непатентоспособность
nlaw. absence de brevetabilité (изобретения), défaut de brevetabilitéDictionnaire russe-français universel > непатентоспособность
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INVENTION (BREVET D’) — «L’invention, a dit Bergson, est la démarche essentielle de l’esprit humain, celle qui distingue l’homme de l’animal et lui a permis peu à peu d’affirmer son règne matériel sur le monde.» Sur le plan collectif, les peuples n’existent et ne valent … Encyclopédie Universelle
Débat sur les organismes génétiquement modifiés — Article principal : Organisme génétiquement modifié. Les organismes génétiquement modifiés (OGM) provoquent de nombreux débats qui sont sortis des mondes agricole, économique et scientifique pour toucher les sphères politique, philosophique … Wikipédia en Français
Débat autour des OGM — Débat autour des organismes génétiquement modifiés Article principal : Organisme génétiquement modifié. Les organismes génétiquement modifiés (OGM) provoquent de nombreux débats qui sont sortis des mondes agricole, économique et scientifique … Wikipédia en Français
Débat autour des ogm — Débat autour des organismes génétiquement modifiés Article principal : Organisme génétiquement modifié. Les organismes génétiquement modifiés (OGM) provoquent de nombreux débats qui sont sortis des mondes agricole, économique et scientifique … Wikipédia en Français
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Débats autour des OGM — Débat autour des organismes génétiquement modifiés Article principal : Organisme génétiquement modifié. Les organismes génétiquement modifiés (OGM) provoquent de nombreux débats qui sont sortis des mondes agricole, économique et scientifique … Wikipédia en Français
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Free Software — Logiciel libre Un logiciel libre est un logiciel dont la licence dite libre donne à chacun (et sans contrepartie) le droit d utiliser, d étudier, de modifier, de dupliquer, et de diffuser (donner et vendre) le dit logiciel. Richard Stallman a… … Wikipédia en Français
Free software — Logiciel libre Un logiciel libre est un logiciel dont la licence dite libre donne à chacun (et sans contrepartie) le droit d utiliser, d étudier, de modifier, de dupliquer, et de diffuser (donner et vendre) le dit logiciel. Richard Stallman a… … Wikipédia en Français
Informatique libre — Logiciel libre Un logiciel libre est un logiciel dont la licence dite libre donne à chacun (et sans contrepartie) le droit d utiliser, d étudier, de modifier, de dupliquer, et de diffuser (donner et vendre) le dit logiciel. Richard Stallman a… … Wikipédia en Français