d%C3%A9claration

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• Bill of Rights 1789 — Constitution des États Unis États Unis Cet article fait partie de la série : Constitution des États Unis Préambule Articles de la Constitution …   Wikipédia en Français

• Conféssion de la Rochelle — Déclaration de foi de l Église réformée de France Sommaire 1 Historique 2 Le texte de 1872 3 Le Préambule liturgique de 1938 4 Le texte de 1936 / …   Wikipédia en Français

• Convention de Pillnitz — Déclaration de Pillnitz La déclaration de Pillnitz fut rédigée au château de Pillnitz en Saxe à la fin d une conférence (du 25 au 27 août 1791) entre l’empereur Léopold II et le roi Frédéric Guillaume II de Prusse. Cette négociation traitait de… …   Wikipédia en Français

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• DDHC — Déclaration des droits de l homme et du citoyen de 1789 Représentation de la Déclaration des Droits de l Homme et du citoyen de 1789 La Déclaration des droits de l homme et du citoyen (DDHC) est un des textes fondamentaux de la Révolution… …   Wikipédia en Français

• DICT - Déclaration d'intention de commencement de travaux — Déclaration d intention de commencement de travaux Pour les articles homonymes, voir DICT. La déclaration d’intention de commencement de travaux (DICT) constitue une mesure obligatoire du droit français à prendre préalablement à l’exécution de… …   Wikipédia en Français