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1 Женевская вексельная конвенция
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2 Женевская вексельная конвенция
Dictionnaire russe-français universel > Женевская вексельная конвенция
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Controverse sur le génocide tibétain — Le « Tibet historique » revendiqué par Dharamsala recouvre la Région autonome du Tibet, le Qinghai, les deux préfectures autonomes tibétaines et le comté autonome tibétain du Sichuan, la préfecture autonome tibétaine et le comté… … Wikipédia en Français
Abus sexuels sur mineurs dans l'Église catholique — L Église catholique fait face depuis la fin du XXe siècle à la révélation de plusieurs affaires d abus sexuels sur mineurs commis par des prêtres et des religieux. Si certaines de ces affaires ont été portées en justice, d autres sont… … Wikipédia en Français
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Accord en 17 points sur la libération pacifique du Tibet — Titre Accord entre le gouvernement central populaire et le gouvernement local du Tibet sur les mesures de libération pacifique du Tibet. Pays Chine … Wikipédia en Français
La Roche-sur-Yon — Pour les articles homonymes, voir La Roche. 46° 40′ 10″ N 1° 25′ 07″ W … Wikipédia en Français
Externalisation de l'asile — Pour consulter des articles plus généraux, voir : Politique de l immigration de l Union européenne et Droit d asile dans l Union européenne. L externalisation de l asile est un type de politiques migratoires menées par les pays de l Union… … Wikipédia en Français
Droit Commercial — Le droit commercial est une partie du droit privé et spécifiquement du droit des affaires, régissant l exercice de la profession de commerçant et définissant le régime juridique applicable aux actes de commerce. Sommaire 1 Objet du droit… … Wikipédia en Français
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