-
1 Тариф цен и основные условия продажи
ncultural. barème de prix et conditions générales de vente (документ, составляемый поставщиком товаров)Dictionnaire russe-français universel > Тариф цен и основные условия продажи
-
2 общие условия продажи
Dictionnaire russe-français universel > общие условия продажи
-
3 основные условия продажи
Dictionnaire russe-français universel > основные условия продажи
См. также в других словарях:
Conditions Générales De Vente — Pour les articles homonymes, voir CGV. Chaque vendeur peut proposer des Conditions Générales de Vente (CGV). Sauf mention expresse de clauses contraires qu un particulier/entreprise pourrait imposer, les CGV constituent les termes généraux des… … Wikipédia en Français
Conditions generales de vente — Conditions générales de vente Pour les articles homonymes, voir CGV. Chaque vendeur peut proposer des Conditions Générales de Vente (CGV). Sauf mention expresse de clauses contraires qu un particulier/entreprise pourrait imposer, les CGV… … Wikipédia en Français
Conditions générales de vente — Pour les articles homonymes, voir CGV. Les Conditions Générales de Vente (CGV) sont des informations fournies par un fournisseur à son client sur les conditions légales de vente de ses produits ou services en l absence d accord spécifique. Sans… … Wikipédia en Français
VENTE (DROIT DE LA) — On doute si la vente (l’achat vente: acquisition d’une chose par un prix, cession d’une chose pour un prix) a succédé au troc (chose contre chose) le jour où l’apparition de la monnaie, mesure des valeurs, permit de substituer une somme d’argent… … Encyclopédie Universelle
La bataille des conditions générales contradictoires — Bataille des conditions générales La bataille des conditions générales, également connue sous le nom de « battle of the forms »[1] fait référence au conflit qui résulte de l’emploi multilatéral de conditions générales contractuelles en… … Wikipédia en Français
Bataille des conditions générales — La bataille des conditions générales, également connue sous le nom de « battle of the forms »[1] fait référence au conflit qui résulte de l’emploi multilatéral de conditions générales contractuelles en contradiction entre elles[2].… … Wikipédia en Français
Vente — Au sens premier, une vente est l opération par laquelle un bien ou un droit détenu par un vendeur est cédé à un acheteur en échange d une contrepartie, généralement la remise d une somme d’argent. Cette contrepartie peut résulter : d une… … Wikipédia en Français
Promesses de vente — Vente Une vente est la cession d’un bien ou d un service en échange d une somme d’argent convenue entre le vendeur, celui qui cède le bien ou le service, et l acheteur, celui qui paie. Par extension, une vente est l ensemble du processus qui… … Wikipédia en Français
Compromis de vente — Un compromis de vente, appelé également promesse synallagmatique de vente est un type de contrat utilisé dans le domaine immobilier. La signature d’un compromis de vente est un engagement ferme et définitif d acheter et de vendre un bien… … Wikipédia en Français
Garantie — La garantie constitue une obligation contractuelle ou légale qui engage un fournisseur le garant envers un acquéreur lors de la vente d un bien ou lors de la fourniture d un service. Sommaire 1 Définition 2 En France 3 Annexes 3.1 … Wikipédia en Français
Vélib' — Vélib’ Vélib près de la station de métro Courcelles … Wikipédia en Français