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1 collectivités locales
collectivités localessprávní celky
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Collectivites territoriales decentralisees au Tchad — Collectivités territoriales décentralisées au Tchad La constitution tchadienne adoptée le 31 mars 1996 par référendum prévoit la création de collectivités territoriales décentralisées (Titre 11 : Des collectivités territoriales… … Wikipédia en Français
Collectivités Territoriales Décentralisées Au Tchad — La constitution tchadienne adoptée le 31 mars 1996 par référendum prévoit la création de collectivités territoriales décentralisées (Titre 11 : Des collectivités territoriales décentralisées, articles 204 à 213). Ces collectivités locales… … Wikipédia en Français
Collectivités territoriales décentralisées au tchad — La constitution tchadienne adoptée le 31 mars 1996 par référendum prévoit la création de collectivités territoriales décentralisées (Titre 11 : Des collectivités territoriales décentralisées, articles 204 à 213). Ces collectivités locales… … Wikipédia en Français
Collectivités publiques — ● Collectivités publiques nom générique recouvrant l État, les collectivités locales, les établissements publics … Encyclopédie Universelle
Collectivités territoriales — Collectivité territoriale Une collectivité territoriale est une administration française distincte de l État, qui exerce certaines compétences lui étant dévolues sur un territoire donné. Ce terme remplace en principe celui de collectivités… … Wikipédia en Français
Collectivités territoriales (France) — Collectivité territoriale Une collectivité territoriale est une administration française distincte de l État, qui exerce certaines compétences lui étant dévolues sur un territoire donné. Ce terme remplace en principe celui de collectivités… … Wikipédia en Français
Collectivités territoriales françaises — Collectivité territoriale Une collectivité territoriale est une administration française distincte de l État, qui exerce certaines compétences lui étant dévolues sur un territoire donné. Ce terme remplace en principe celui de collectivités… … Wikipédia en Français
Collectivites d'outre-mer — Collectivité d outre mer Pour les articles homonymes, voir COM. Le terme de Collectivités d outre mer ou COM doit être utilisé depuis la révision constitutionnelle du 28 mars 2003 pour désigner le statut juridique de certains… … Wikipédia en Français
Collectivités D'outre-mer — Collectivité d outre mer Pour les articles homonymes, voir COM. Le terme de Collectivités d outre mer ou COM doit être utilisé depuis la révision constitutionnelle du 28 mars 2003 pour désigner le statut juridique de certains… … Wikipédia en Français
Collectivités d'outre-mer — Collectivité d outre mer Pour les articles homonymes, voir COM. Le terme de Collectivités d outre mer ou COM doit être utilisé depuis la révision constitutionnelle du 28 mars 2003 pour désigner le statut juridique de certains… … Wikipédia en Français
Collectivités d’outre-mer — Collectivité d outre mer Pour les articles homonymes, voir COM. Le terme de Collectivités d outre mer ou COM doit être utilisé depuis la révision constitutionnelle du 28 mars 2003 pour désigner le statut juridique de certains… … Wikipédia en Français