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1 типовое условие
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2 типовое условие
adjlaw. clause stéréotypée, clause de style (договора)
См. также в других словарях:
Bastide (Ville) — Pour les articles homonymes, voir Bastide. Une bastide (de l occitan bastida) est le nom désignant trois à cinq cents[1] villes neuves fondées dans le sud ouest de la France entre 1222 et 1373, répartis sur 14 départements. Entre la croisade des… … Wikipédia en Français
Bastide (ville) — Pour les articles homonymes, voir Bastide. Une bastide (de l occitan bastida) est le nom désignant trois à cinq cents[1] villes neuves fondées dans le sud ouest de la France entre 1222 et 1373, réparties sur 14 départements. Entre la croisade des … Wikipédia en Français