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1 certificate of origin
(ec, nav) certificat de origineEnglish-Romanian technical dictionary > certificate of origin
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certificat — [ sɛrtifika ] n. m. • 1380; bas lat. certificatum, p. p. de certificare → certifier 1 ♦ Écrit qui émane d une autorité compétente et atteste un fait, un droit. ⇒ 1. acte (II), attestation, constatation. Certificat authentique, légalisé. Délivrer … Encyclopédie Universelle
ORIGINE — L’âge classique et l’époque des Lumières ont mis au point une démarche consistant à aborder les objets de leur réflexion à partir de leur origine : origine de la société, origine des connaissances, origine des langues, origine de l’inégalité… … Encyclopédie Universelle
Certificat D'obtention Vegetale — Certificat d obtention végétale Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Certificat D'obtention Végétale — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Certificat d'Obtention Végétale — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Certificat d'obtention vegetale — Certificat d obtention végétale Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Certificat De Nationalité — Le certificat de nationalité est un document officiel, délivré par les autorités d un pays, qui sert à prouver la nationalité d un individu. en France, ce document est délivré par le Greffier en chef du tribunal d instance du domicile de celui… … Wikipédia en Français
Certificat de nationalite — Certificat de nationalité Le certificat de nationalité est un document officiel, délivré par les autorités d un pays, qui sert à prouver la nationalité d un individu. en France, ce document est délivré par le Greffier en chef du tribunal d… … Wikipédia en Français
Certificat vert — Les certificats verts (abréviation : CV) sont des titres (jouant en quelque sorte un rôle de « prime ») donnés pour la production d électricité dite verte . Ils font partie d une stratégie financière et fiscale globale initiées par … Wikipédia en Français
ORIGINE — n. f. Principe ou commencement de quelque chose. L’origine du monde. Savez vous l’origine de cette cérémonie? Cet usage tire son origine d’une coutume de l’antiquité. L’origine de sa fortune est suspecte. Chercher, découvrir, trouver, révéler… … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)
Certificat de coutume — Le certificat de coutume est d après le glossaire du site du Ministère des affaires étrangères une « attestation d’un juriste étranger relative à l’existence, au contenu et à l’interprétation d’une loi étrangère. Lorsque, à l’occasion d’un… … Wikipédia en Français