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Impot personnel — Impôt réel et impôt personnel En fiscalité un impôt réel est un impôt qui s applique de manière uniforme sur un bien ou un acte alors que l impôt personnel taxe le capital ou le revenu en tenant compte de la situation du contribuable[1]. L impôt… … Wikipédia en Français
Impôt Personnel — Impôt réel et impôt personnel En fiscalité un impôt réel est un impôt qui s applique de manière uniforme sur un bien ou un acte alors que l impôt personnel taxe le capital ou le revenu en tenant compte de la situation du contribuable[1]. L impôt… … Wikipédia en Français
Impôt personnel — Impôt réel et impôt personnel En fiscalité un impôt réel est un impôt qui s applique de manière uniforme sur un bien ou un acte alors que l impôt personnel taxe le capital ou le revenu en tenant compte de la situation du contribuable[1]. L impôt… … Wikipédia en Français
Impôt réel — et impôt personnel En fiscalité un impôt réel est un impôt qui s applique de manière uniforme sur un bien ou un acte alors que l impôt personnel taxe le capital ou le revenu en tenant compte de la situation du contribuable[1]. L impôt réel le… … Wikipédia en Français
45 centimes — Impôt des 45 centimes L impôt des 45 centimes est un impôt créé, le 16 mars 1848, par le Gouvernement provisoire après la Révolution de 1848 dans le but de faire face aux difficultés de trésorerie rencontrées par ce gouvernement. Cet impôt… … Wikipédia en Français
Amortissement (Impôt Royal) — Pour les articles homonymes, voir Amortissement. L amortissement est une redevance payée au roi, quand un immeuble est acquis par legs ou héritage, par des gens de mainmorte (corporations, communautés d habitants). Le paiement garanti le… … Wikipédia en Français
Amortissement (impot royal) — Amortissement (impôt royal) Pour les articles homonymes, voir Amortissement. L amortissement est une redevance payée au roi, quand un immeuble est acquis par legs ou héritage, par des gens de mainmorte (corporations, communautés d habitants). Le… … Wikipédia en Français
Baisse d'impôt — Impôt L impôt constitue un prélèvement obligatoire effectué par voie d’autorité par l État, les provinces, les communes sur les ressources des personnes vivant sur son territoire ou y possédant des intérêts pour être affecté aux services d… … Wikipédia en Français
Bénéfices non commerciaux — Impôt sur le revenu (France) Pour les articles homonymes, voir IR. L impôt sur le revenu (IR ou, administrativement, IRPP pour : impôt sur le revenu des personnes physiques) est un impôt direct français mis en place durant la Première Guerre … Wikipédia en Français
Cens (Impôt) — Pour les articles homonymes, voir Cens. Dans le cadre du suffrage censitaire, le cens est un seuil d imposition (quotité d imposition) qui conditionne le droit de vote et l éligibilité des citoyens … Wikipédia en Français
Cens (impot) — Cens (impôt) Pour les articles homonymes, voir Cens. Dans le cadre du suffrage censitaire, le cens est un seuil d imposition (quotité d imposition) qui conditionne le droit de vote et l éligibilité des citoyens … Wikipédia en Français