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Expédition de jugement

См. также в других словарях:

  • Expédition de jugement —    Procédure civile: copie du jugement détenue en minute au greffe, délivrée par le greffier en chef et assortie de la formule exécutoire …   Lexique de Termes Juridiques

  • expédition — [ ɛkspedisjɔ̃ ] n. f. • XIIIe; lat. expeditio I ♦ 1 ♦ Vx Action d expédier (I, 1o) ce qu on a à faire. L expédition d une affaire. ⇒ achèvement, exécution. Admin. Le président du Conseil démissionnaire est chargé de l expédition des affaires… …   Encyclopédie Universelle

  • Expedition Terra Nova — Expédition Terra Nova Pour les articles homonymes, voir Terra Nova. L équipe de l expédition au pôle Sud, le 18 janvier 1912. Debout …   Wikipédia en Français

  • Expédition terra nova — Pour les articles homonymes, voir Terra Nova. L équipe de l expédition au pôle Sud, le 18 janvier 1912. Debout …   Wikipédia en Français

  • Expedition polaire de S. A. Andree — Expédition polaire de S. A. Andrée S. A. Andrée et Knut Frænkel avec leur ballon écrasé sur la banquise. Cette photo, dont le négatif ne fut retrouvé qu’en 1930, fut prise par le troisième membre de l’expédition manquée de 1897, Nils Strindberg.… …   Wikipédia en Français

  • Expédition Polaire De S. A. Andrée — S. A. Andrée et Knut Frænkel avec leur ballon écrasé sur la banquise. Cette photo, dont le négatif ne fut retrouvé qu’en 1930, fut prise par le troisième membre de l’expédition manquée de 1897, Nils Strindberg. L expédition polaire de 1897 de S.… …   Wikipédia en Français

  • Expédition polaire de s. a. andrée — S. A. Andrée et Knut Frænkel avec leur ballon écrasé sur la banquise. Cette photo, dont le négatif ne fut retrouvé qu’en 1930, fut prise par le troisième membre de l’expédition manquée de 1897, Nils Strindberg. L expédition polaire de 1897 de S.… …   Wikipédia en Français

  • Expédition: Bismarck — Expedition: Bismarck Pour les articles homonymes, voir Bismarck. Expedition: Bismarck est un documentaire de 90 mn produit en 2002 pour Discovery Channel par Andrew Wight et James Cameron, réalisé par James Cameron et Gary Johnstone et dont la… …   Wikipédia en Français

  • Expédition : Bismarck — Expedition: Bismarck Pour les articles homonymes, voir Bismarck. Expedition: Bismarck est un documentaire de 90 mn produit en 2002 pour Discovery Channel par Andrew Wight et James Cameron, réalisé par James Cameron et Gary Johnstone et dont la… …   Wikipédia en Français

  • Expedition de Walcheren — Expédition de Walcheren Expédition de Walcheren Informations générales Date 30 juillet 10 décembre 1809 Lieu Walcheren, Flessingue Issue Capitulation de Flessingue Belligérants …   Wikipédia en Français

  • Expédition De Walcheren — Informations générales Date 30 juillet 10 décembre 1809 Lieu Walcheren, Flessingue Issue Capitulation de Flessingue Belligérants …   Wikipédia en Français