-
1 participation treaty
traité en (de) participation, traité en quote-part, traité en partage, (LGA) -
2 excess of line treaty
traité d'excédent, traité de trop-plein (2e) -
3 excess of loss ratio treaty
traité de l'excédent de sinistres annuels, traité de réassurance en excédent de taux de sinistre (2e)English-French insurance dictionari > excess of loss ratio treaty
-
4 excess over treaty
traité d'excédent, traité de trop-plein (2e) -
5 obligatory reinsurance treaty
traité automatique, traité sans réciprocité (LGA)English-French insurance dictionari > obligatory reinsurance treaty
-
6 open cover
traité facultif obligatoire, FACOB, traité semi-obligatoire (LGA) -
7 quenched and tempered
Dictionary of Engineering, architecture and construction > quenched and tempered
-
8 accommodation bill
traite f ou effet m de complaisance -
9 bank draft
traite f bancaire -
10 banker's cheque
traite f bancaire -
11 banker's draft
traite f bancaire -
12 bill without protest
traite sans frais -
13 documentary bill
traite f documentaire -
14 fictitious bill
traite f en l'air -
15 pro-forma bill
traite f pro forma -
16 sight draft
traite f à vue -
17 term draft
traite f à terme -
18 time draft
traite à terme -
19 automatic reinsurance treaty
traité automatique (2e)English-French insurance dictionari > automatic reinsurance treaty
-
20 automatic treaty
traité de réassurance normale (GLOSS)
См. также в других словарях:
Traite de Lisbonne — Traité de Lisbonne Pour l’article homonyme, voir Traité de Lisbonne (1668). Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 … Wikipédia en Français
Traite de Lisbonne (2007) — Traité de Lisbonne Pour l’article homonyme, voir Traité de Lisbonne (1668). Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 … Wikipédia en Français
Traité de Lisbonne (2007) — Traité de Lisbonne Pour l’article homonyme, voir Traité de Lisbonne (1668). Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 … Wikipédia en Français
Traité de lisbonne — Pour l’article homonyme, voir Traité de Lisbonne (1668). Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 … Wikipédia en Français
Traité institutionnel — Traité de Lisbonne Pour l’article homonyme, voir Traité de Lisbonne (1668). Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 … Wikipédia en Français
Traité modifiant le traité sur l'Union européenne — Traité de Lisbonne Pour l’article homonyme, voir Traité de Lisbonne (1668). Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 … Wikipédia en Français
Traité modificatif — Traité de Lisbonne Pour l’article homonyme, voir Traité de Lisbonne (1668). Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 … Wikipédia en Français
Traité simplifié — Traité de Lisbonne Pour l’article homonyme, voir Traité de Lisbonne (1668). Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 … Wikipédia en Français
Traité simplifié européen — Traité de Lisbonne Pour l’article homonyme, voir Traité de Lisbonne (1668). Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 … Wikipédia en Français
Traite de Rome de 2004 — Traité de Rome de 2004 Traité de Rome de 2004 Titre Traité établissant une Constitution pour l Europe Pays Europe (Union européenne) Type Convention internationale Territoire d’application … Wikipédia en Français
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